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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00849_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
[E] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Georgiana ALBU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1304 INTIMEE S.A. [5] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Jean-luc LETENO
Source officielle4ème Chambre
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
30] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 08 novembre 2023 à personne habilitée FAITS ET PROCÉDURE Courant 2014, la SCCV [Adresse 43] a confié à la société Duic & Lemesle
Source officielle17e chambre
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11 mai 2022
11 mai 2022
2019 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : E N° RG : F16/00143 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Claire RICARD Me Jean-Luc LETENO
Source officielleCour d'Appel
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3 septembre 2008
3 septembre 2008
2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DU HAVRE du 25 Septembre 2006 APPELANTE : COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE 115 rue Jules Lecesne
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
[K] [D], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille aux lieu et place de Me Caroline Letellier, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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11 avril 2024
11 avril 2024
MJ ALPES es qualité de mandataire liquidateur de la société RSPI [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Jean-luc LETENO, avocat au barreau de LYON Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE
Source officielleChambre sociale
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
les aménagements ainsi réalisés ont conduit à détruire ou dégrader la culture primitive de la parcelle cadastrée section DI n°[Cadastre 4], à savoir ' notamment ' la disparition de manguiers ou de letchis
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
E..., représenté par Me Leterme, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement rendu par le tribunal administratif de Marseille le 2 mai 2022 en ce qu’il a retenu la faute de l’AP-HM, engagé la responsabilité
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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12 janvier 2016
12 janvier 2016
siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 775 691 165 00127 Représentée par Me Charlotte BERTRAND de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 Assistée de Me Caroline LETELLIER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03053_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 22 avril 2025 et le 5 août 2025, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants
Source officielle3ème chambre
62c7cb2ecb8dca058e3e7fa6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[M] [C] reconnaît seulement une tolérance d'accès par cette parcelle AK[Cadastre 14] letemps pour Mme [B] d'effectuer les travaux de son exploitation.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d769477fe04f5cc630f
12 avril 2023
12 avril 2023
SAVOIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2]' [Localité 4] Représentée par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
637dc78f14982305d4c1fdf9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Michel MATHIEU de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Madame [W] [F] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Représentés par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939df
24 septembre 2020
24 septembre 2020
énergie systèmes - Clévia Nord prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline Letellier
Source officielle1ère ch. civile
697c4ff9cdc6046d47380770
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[G] et Mme [K] ont désigné un syndic professionnel, la Sarl Péri-Lecesne.
Source officielle4ème Chambre
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
du fait d'un défaut d'analyse des existants. 2.2.2 Sur l'indemnisation Le raccordement entre le TGBT et le compteur EDF a été estimé par l'expert à 6 000 euros TTC selon un devis de la société Legeai
Source officielleChambre des Terres
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12 mai 2022
12 mai 2022
J'ai planté des cocotiers, il en reste actuellement trois sur le terrain, j'ai planté des TAINA, un pied de pamplemousse, des letchis, des ramboutans et ainsi que d'autres arbres que je ne vois plus.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162bb46f32b7c38854c3003
18 mars 2013
18 mars 2013
travaux de chauffage et sanitaire pour la somme de 5 824,75 F + 1 000 F (facture MAQUET du 10 juillet 1998 ) soit 1 040,42 euros - réfection de la cheminée pour la somme de 7 412 F + 3 176 F (facture LETERME
Source officiellePage 19 sur 20