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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02244_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, où siégeaient : - M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01570_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un jugement no 1803507 du 10 mars 2022, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02430_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44960
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'ordonnance de clôture a été rendue le 10 mai 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01208_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01665_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
La marge commerciale et le taux de marge se sont aussi élevés à des niveaux voisins.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03121_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Mérenne, rapporteur, - les conclusions de M. Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Pradié, avocat de l’ASL Resort Mouratoglou. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01293_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638d13ef607c90ab656f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de NIMES, Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente de section chargée de la mise en état, assistée de Mériem
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02100_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La société Charly s’est, aux termes du protocole conclu le 10 mars 2014, interdite de commercialiser la marque dans le Var, les Alpes-Maritimes et Monaco.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01321_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mai 2022, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01567_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Nice de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Nice, à la suite d'une intoxication médicamenteuse volontaire survenue 29 mars
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04321_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
C... a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du maire de Narbonne du 30 mars 2018 l’admettant à la retraite pour invalidité en tant qu’il ne prévoit pas que celle-ci est imputable
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ed623750c90e2d7616
28 avril 2025
28 avril 2025
de Metz le 21 mars 2023, En conséquence, - Juger que les séquelles de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096dc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
OCTOBRE 2023 APPELANT : [K] [O] [Adresse 1] [Localité 2] (LOIRE) comparant en personne INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04136_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 6 avril, 31 mai, 7 juillet et 22 août 2023, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01154_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 29 mars 2024. II.
Source officielle2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Juge des contentieux de la protection d'[Localité 3] en date du 07 Février 2024, RG 23/00573 Appelante Mme [Z] [L], née le 23 janvier 988 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Margaux MEDIELL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63c8ef31dc5b777c90993090
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Par requête reçue au greffe le 22 mai 2014, estimant avoir fait l'objet d'une inégalité de traitement, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63c8ef31dc5b777c90993092
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Par requête reçue au greffe le 22 mai 2014, estimant avoir fait l'objet d'une inégalité de traitement, M.
Source officiellePage 19 sur 134
MERRIEN, Marie, Céline, BRUSTIEC
09/09/2025
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RUOTTE, Caroline, Dominique, Jeanne, Marie, RUOTTE MERRIEN
27/11/2024
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Le Couteau et La Grâce, Merrien, Céline, Marie-France
14/03/2023
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ELIE MERRIEN, MERRIEN, Elie, Marie
02/02/2022
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MERRIEN, Daniel Pascal Louis Marie
19/01/2022
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