Marie Madeleine A...

Chambre 2 ARRET DU 02 DECEMBRE 2020 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/08266 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B3FEF Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Mars

PLP-iB résidence d'enfants grosses délivré à la SCP DEBERNARD-DAURIAC et à Me JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2011 --- = = =

L'affaire a été radiée du rôle à la suite du décès de Madame Marie-Rose B... le 20 février 2006.

SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.

né le 14 Mai 1969 à FILLAOUSSENE (ALGERIE) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Stéphane Y... né le 27 Mars 1976 à Auxerre ... 20000 AJACCIO assisté de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle numéro 2013/ 3040 du 14

En application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 23 Mai 2011.

Par requête introductive d'instance réceptionnée au greffe le 9 mars 2021, M. 

Marie Claire Y... C / S. A.

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Espeluche à sa demande de communication

[R] [X] né le 17 Décembre 1967 à BOURG LA REINE (92340) 1 chemin des Hauts de Noïlles - Le Petit Noïlles 58130 MONTIGNY AUX AMOGNES - M.

Jean Marie X...

maire en date du 12 mai 2015 ; 3) le planning 2015 d'utilisation du stade par les associations ; 4) les études préalables au PLU réalisées ce jour ; 5) le projet des travaux de réfection du terrain

de nationalité Portugaise né le 29 Mars 1973 à LA ROCHE SUR YON Profession : Employé, demeurant ...-85700 POUZAUGES représenté par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'une

Damien X... né le 25 mai 2005 et son frère Pierre né le 25 mai 2008 ont été confiés à la Direction de la Solidarité de la Creuse dans le courant de l'année 2010 suite à une mesure d'investigation et d'orientation

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X... et Madame Z... se sont mariés le 29 mai

Dans sa séance du 17 mars 2015, la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées décide de lui accorder le droit à l'AAH du 1er mars 2014 au 29 février 2016 et refuse le droit au complément

Alexandre né le 8 mars 1975 à LA GUERCHE DE BRETAGNE (35) et de Madame Y...Hélène née le 23 juin 1975 à PONTIVY (56) - ordonné mention du divorce en marge de 1'acte de mariage célébré à PERROS-GUIREC

MRF/ CB Noëlle X...