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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca3
11 janvier 2006
11 janvier 2006
En effet, il est versé au débat le rapport dactylographié de Stephen MOULAY adressé au responsable du Centre ainsi que l'attestation de ce même Stephen MOULAY relatant l'incident intervenu avec Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6e
25 novembre 2008
25 novembre 2008
C... précise toutefois que les peintures extérieures sont à refaire ; qu'il en va de même en ce qui concerne les peintures intérieures et les moquettes dont il n'est pas justifié du remplacement depuis
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee7
21 janvier 2008
21 janvier 2008
L'individu prénommé "Robert" s'étant coupé la main droite, saignait abondamment ; pour éviter son identification et celle de ses comparses, il s'employait à découper la moquette maculée de sang et prenait
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
de diagnostic est limitée aux seuls conduits sous comble et qu'il ne saurait être reproché à Monsieur X... de ne pas avoir mis en évidence l'existence d'amiante au niveau de revêtement de sol (sous moquette
Source officielle1ère chambre civile B
603374f458b5e8294a00b7c0
13 juin 2017
13 juin 2017
Par courrier du 25 février 2013, la société Groupama lui a indiqué que les espèces monnayées n'étaient garanties que dans la limite de la somme de 1364,71 euros et que la garantie «objets de valeur» n'ayant
Source officielle2ème chambre
695df90c75782d5f060b2370
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOULAYES, conseillère ARRET : - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par V. SALMERON, présidente, et par A.
Source officielleETRANGERS
63660b37bb0cef7f742792ab
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[G] [V] ; Vu l'appel interjeté par Maître Moulay abdeljalil DALIL ESSAKALI venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleETRANGERS
661f66112313f20008a527f7
16 avril 2024
16 avril 2024
MOULAYES.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e45565c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
STG INTERACTIVE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 à DÉFENDEUR S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f6
9 mars 2011
9 mars 2011
produites n'établissent pas le caractère anormal du trouble de voisinage mais mettent en évidence seulement le caractère très sonore de l'immeuble ; qu'il ne peut être imposé des travaux de pose d'une moquette
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91055
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Djebrine Moulay X...sont nés deux enfants : - Aurélia le 3 octobre 2002 - Adam Yacine le 19 janvier 2005. Les parents sont aujourd'hui séparés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00925_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., ressortissant marocain né le 21 octobre 1993 à Moulay Idriss (Maroc), est entré en France en 2019 sous couvert d’un passeport revêtu d’un visa et a bénéficié d’un titre de séjour en qualité de travailleur
Source officielle8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Monsieur Jean Nicolas A..., né le [...] à Ajaccio (20000), pris en sa qualité d'associé de la SARL MAR CA, demeurant [...] , les Bastides de la Mourachonne - Les Bastides de la Mourachonne - 06370 Mouans-sartoux
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e2ed0253d969201cde
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Imhoff à payer à Monsieur [P] et Madame [V] la somme de 18585 euros TTC, - condamné la SARL S Poirot à payer à Monsieur [P] et Madame [V] la somme de 7917 euros TTC, - condamné la SARL Berranger Moquettes
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab6
24 avril 2008
24 avril 2008
intervenir dans le commerce de l'or n'ont pas à mentionner dans le registre prévu à l'article premier du décret du 1er mars 1948, l'identité des parties prenantes aux transactions portant sur l'or monnayé
Source officielle2ème chambre
69facc70cdc6046d47be8964
5 mai 2026
5 mai 2026
MOULAYES, conseillère, chargée du rapport et I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V.
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d7b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MOULAYES, Conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente S. MOULAYES, conseillère M.
Source officielle2ème chambre
697484f9cdc6046d47879e90
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MOULAYES, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente, chargée du rapport M. NORGUET, conseillère S.
Source officielleETRANGERS
63b3d3b578669e05df8b6e71
2 janvier 2023
2 janvier 2023
[K] [L] né le 19 Juin 2003 à [Localité 5] - MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétnetion de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Moulay Abdeljalil
Source officielle2ème chambre
67874f1ed61a5c2f4aa365a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MOULAYES, Conseillère, chargée du rapport et F. PENAVAYRE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officiellePage 19 sur 73
MOQUAY, Jean-Michel Claude
06/08/2024
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M&M SAINTONGE, MOQUAY, Anthony
11/09/2016
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M&M SAINTONGE, MOQUAY, Anthony
14/04/2016
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SAC CHOSE EN SON TEMPS, MOQUAY, Marie, Anne, Hilary
28/02/2012
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MOQUAY, Martial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/11/2011
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