[D] [U] de difficultés pour obetnir des éléments (retour de frais, rendu de caisse) de la part de M. [H].

En tout état de cause, ceci pouvait rendre nécessaire une telle étude, mais n'obérait pas l'usage du bien.

[W] est en obésité morbide ce qui fait obstacle à la constatation d'un lien de causalité avec l'accident.

*Sur l'abus de majorité. 28- Mme [E] allègue ensuite que la résolution adoptant le devis d'installation d'une colonne montante d'électricité avait pour seul obectif de rendre les combles appartenant

l'antenne de Brumath de la mission locale ainsi que du centre médico-social, dont les locaux ne sont par ailleurs pas accessibles aux personnes à mobilité réduite, de l'association Réseau, Diabète, Obésité

Elle note que le litige [T] n'obérait pas la surface constructible et a été réglé.

comportement social avec apragmatisme, anhédonie, agoraphobie, attitude de retrait, des troubles des fonctions instinctuelles, spécialement du sommeil et de l'appétit, avec notamment une insomnie et une obésité

maladie génétique rare, le syndrome de Bardet-Biedl, qui peut entraîner, à terme, une rétinite pigmentaire aboutissant à une malvoyance sévère à l’âge adulte, des troubles endocriniens à l’origine d’une obésité

ventilation respiratoire, d'une coronaropathie, l'intéressé étant par ailleurs porteur de 5 stents, d'une discopathie dégénérative, d'une sténose pré-oculaire et, enfin, d'un diabète dans un contexte d'obésité

N°29 CP ------------- Copie exécutoire délivrée à Me Ober le 09.04.2026 Copie authentique délivrée à Me Quinquis le 09.04.2026 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre

réaliser une opération de type by-pass, s'agissant d'une réduction de l'estomac et de la mise en place d'un court-circuit de l'intestin afin de favoriser la perte de poids, dans le cadre du traitement de l'obésité

Elle rappelle les nombreux facteurs de risque que présentait alors Monsieur [G] (obésité, tabagisme, diabète').

Cette attestation est contredite par le compte rendu d'hospitalisation du 16 mars 2021 qui mentionne au titre des antécédents : asthme (passage au SAU en 2011 et 2014), HTA, Obésité grade 1, SAOS appareillé

Cependant, cette pétition de principe ne dispense pas l'employeur de fournir des éléments obectifs de nature à justifier la différence de traitement dont se plaint le salarié.

Faits et procédure - demandes et moyens des parties : Mme [S] [G], exerçant l'activité d'infirmière libérale et qui souffrait d'obésité, a été opérée le 8 août 2013, à la Clinique de la [7] à [Localité

En 2007, la société [R] [Z] avait en effet réalisé un bénéfice de 17 469 euros qui, certes, était nettement inférieur à ceux des résultats précédents, mais qui n'obérait pas la situation financière de

Dès lors l'insuffisance d'actif est bien dû au prêt litigieux et également en partie à l'avantage en nature que constituait la mise à disposition d'un logement de fonction à Monsieur [H] qui obérait la

avez dit avoir faites), ou inscription 'patient absent à la visite', ce qui n'est pas admis, le patient devant être vu sans faute, même à un moment décalé, - Insuffisance des diagnostics éducatifs (obésité