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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT02035_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Toutefois, cette lettre se borne, tout d'abord, à faire état des réactions de parents d'élèves à l'issue de la séance pédagogique en litige en indiquant que les images présentées ont choqué des élèves.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d7
24 juin 2008
24 juin 2008
, qualités relationnelles, tous éléments qui sont déterminés par la société Acadomia); qu'il est précisé que "la mise en place et le suivi pédagogique des cours font l'objet de procédures internes très
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01678_20260220
20 février 2026
20 février 2026
mêmes répétées régulièrement et de manière variée et de nombreux troubles obsessionnels du comportement ; - le tribunal a jugé que le motif opposé par le rectorat tiré de l’insuffisance du projet pédagogique
Source officielleChambre sociale
6803319b168408c19df97dd9
17 avril 2025
17 avril 2025
de redressement n° 11 en son montant de 10 325 euros et maintenu le redressement sur les points 9 et 10 relatifs à la réintégration dans l'assiette de cotisations sociales et CSG/CRDS des frais pédagogiques
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632b2d81886c8c1bac9714
16 juin 2011
16 juin 2011
Faits et procédure L'Association APSI est une association qui gère notamment des centres médico-psycho-pédagogiques pour adultes et enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a903
20 juin 2007
20 juin 2007
* * * FAITS ET PROCEDURE : Léna X... a été engagée par la SARL SUD FORMATION à compter du 3 novembre 2003 en qualité de responsable pédagogique.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision de la Caisse des dépôts et consignations du 20 janvier 2020 suspendant d'une part le paiement de frais pédagogiques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01464_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
2022, aux motifs de l'absence de situation propre à l'enfant motivant le projet éducatif et d'un projet d'instruction en famille ne comportant pas les éléments essentiels de l'enseignement et de la pédagogie
Source officielle17e Chambre
61624d5bed30a8f56173820c
19 février 2013
19 février 2013
Le contrat précise que le temps de travail inclut les 54 heures d'enseignement (face à face pédagogique) et les 41 heures de préparation des cours .
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00271_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
titre du préjudice qu'il estime avoir subi en raison du rejet, illégal, de sa demande tendant à l'obtention, par validation des acquis de l'expérience, des groupes B et C, correspondant aux épreuves pédagogiques
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90262
8 février 2013
8 février 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e2
22 février 2013
22 février 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleAvis
CADA:20165540
19 janvier 2017
19 janvier 2017
déclarations de Monsieur X X, proviseur du lycée, effectuées auprès de la gendarmerie de Damville le 5 décembre 2014 à l'encontre du demandeur : 1) l'instruction donnée aux enseignants en réunion pédagogique
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6688de25676b73dd81b96de0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[U] [E] de condamnation de la MDPH à prendre de toute urgence une décision reconnaissant l'octroi d'un droit à une orientation scolaire en UEMA ou institut médico-pédagogique ; - rejeté la demande de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00365_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
et documentations dédiées aux séances de formation en face à face pédagogique, équipements pédagogiques et description des lieux d'exécution proposés (dont description précise des moyens de transport
Source officiellechambre sociale
6163ca1f76640886b9a7264e
25 janvier 2010
25 janvier 2010
d'une équipe, y compris le recrutement de collaborateurs, des missions commerciales et relationnelles, des missions de communication avec le groupement ainsi que des missions en matière de projet pédagogique
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93922
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Etablissement CLINIQUE MEDICALE ET PEDAGOGIQUE EDOUARD RIST prise en la personne de son représentant légal 14 rue Boileau 75016 PARIS/ FRANCE Représentée et assistée de Me Isabelle ALLEMAND de la
Source officielleAvis
CADA:20172000
6 juillet 2017
6 juillet 2017
diagnostic et à la définition d'un plan d'actions de la lutte contre les dépôts sauvages sur le territoire de la communauté urbaine GPS&O ; 5) la décision D_2017_114 relatif à la convention de partenariat pédagogique
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba07781b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[P] et qu'il a exercé les fonctions de directeur pédagogique.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68e74181ac880aa7ee21f214
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le 19 juillet 2000, a été confiée à Mme [V] la responsabilité académique et pédagogique de la filière Histoire.
Source officiellePage 19 sur 148