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526 résultats pour « Peissel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e7

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

", 5 voix " oui " sur des démarches individuelles entreprises auprès de Mme X..., ou collectives, pour y mettre fin, et 9 voix " oui " sur 10, à la question : " Pensez-vous que la Direction doit prendre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f428

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Il est encore soutenu et démontré par cet expert , concernant son usure prématurée, que par rapport à leur classification officielle (PEI.IV), les carreaux posés sont d'une classe inférieure (PEI.Ill)

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af6ccdc6046d4738165f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] [S] : « Pensez à nous envoyer, ainsi qu'à votre établissement financier, une copie de l'attestation délivrée par le notaire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68e1fb82364b3ebed3bf0618

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Qu'en pensez-vous '' - le notaire de la SAS [Adresse 3] répondait : 'Nous ne sommes pas encore arrivés au terme prévu par la promesse. L'acquéreur a encore la possibilité de lever l'option (...)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc2887

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Et vous, qu'en pensez-vous '' - onze photographies représentant des femmes dans des poses suggestives, vêtues de sous-vêtements ou vêtements très légers laissant apparaître en transparence leur poitrine

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63cf846ba6687f7c904cb9d8

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

2021) Société [7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Martin PERRINEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66048bbd03a05db96524d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

A la question « Comment pensez-vous trouver vos premiers clients ' », vous répondez : « Transfert de notre ancienne entreprise puisque absence d'attestations générant de fait une rupture de contrat »

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a8ff7e03029105dbedc266

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A la question : Pensez-vous qu'iI soit pertinent de faire ce genre de réflexion à l'assistant maîtrise d'ouvrage, M.

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CA

Chambre 3-1

642fb57ecece1704f5747396

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

serions obligés de nous faire savoir, puisque ce client fait partie de votre clientèle, si cette demande peut être motivée par des considérations contraires à nos règles professionnelles et si vous pensez

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb584cece1704f574739a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

serions obligés de nous faire savoir, puisque ce client fait partie de votre clientèle, si cette demande peut être motivée par des considérations contraires à nos règles professionnelles et si vous pensez

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fe6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Je compte sur vous, écrivez dès ce lundi en 2 min ce que vous pensez de moi sur un mail et envoyez le moi, s'il vous plaît.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdb2799a9057d5dd173

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

gérante de la société LE CLOS DES FLEURS dans le cadre du projet de logo (Pièce N°33 : « Bonjour [X], suite à mon entretien avec Monsieur [D] le graphiste voici ce qu'il nous propose j'aime bien qu'en pensez-vous

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CA

1ère Chambre

69e858becdc6046d4718cb4e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[M] [E] lui indiquait : ' Quand pensez vous avoir réalisé le compromis de vente "optique", tout en sachant que je serai absent les 15 premiers jours de janvier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696f4a3ccdc6046d47f6b796

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A la question « pensez-vous que le motard n'a pas vu les gendarmes arriver en face », M. [C] répond « oui il les a vus c'est certain.

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CA

Chambre civile section B

6970c2a7cdc6046d471b5c30

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Là, il a été formel, en disant : « pensez donc, s'il y avait eu quelqu'un en plus de nous deux, on vous l'aurait dit. Le ski n'a rien à voir avec la coulée on a trouvé plus loin. » ».

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CA

4ème Chambre Section 3

6969f22ccdc6046d477eb6ca

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE substituée par Me Laëtitia ROCHE, avocat au barreau de BAYONNE (du cabinet) [7] representée par la [14] [Adresse 24] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET

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CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Qu'en pensez-vous ' Ses antécédents personnels sont les suivants : aucun Ses antécédents d'allergie sont les suivants : Kétoprofène...' 10° Courrier du Dr [L] au Dr [B] du 24 février 2021 'Je vois

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fdab

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Réponse de la Cour Il ressort des pièces versées que Shiva Groupe promeut sa franchise en faisant valoir : - dans le document « devenir chef d'entreprise' vous y pensez souvent ' » que le marché des

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CA

Chambre sociale

65b361961d7564000872de76

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

novembre 2018 à 12h40, «tout le monde n'a pas la chance d'assister au lever de la reine » puis à 18h23 : «vous êtes très bien comme vous êtes ' voilà», «vous étiez très bien en pantalon vendredi», «pensez

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CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167c0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[X] [N] en date du 9 mars 2021 (pièce IV-3) dans lequel celui-ci écrit': «'[P], pensez à me présenter un devis pour l'entretien de nos toitures via Atila'».

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