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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Jean Pierre X..., Madame Françoise X... épouse Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b6
7 mars 2008
7 mars 2008
Roger AA... décédé Route de Bouchonne 09100 PAMIERS comparant en personne Madame Nathalie AA...-MONTIEL, fille et ayant droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90713
28 mai 2013
28 mai 2013
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02710_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b57
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Roger X... et M. Pierre-Paul Y.... Selon le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9ab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
EGGER ROL C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48b
15 mai 2008
15 mai 2008
de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 5 rue Coteau - 44690 CHATEAU THEBAUD représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me HITTINGER-ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d7
22 mars 2013
22 mars 2013
Roger Y...à communiquer au tribunal sous astreinte de 50 euros par jour de retard l'original de sa pièce no10 intitulée « attestation de Mme Thérèse D...».
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9548616ed0f8cd50f4
2 mai 2023
2 mai 2023
, ' Condamné la société LE ROI ARTHUR à délivrer à Mme [D] l'attestation Pole Emploi, le certificat de travail et un bulletin de salaire rectifiés, ' Condamné la société LE ROI ARTHUR à payer à Mme [
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00235_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
contentieuse antérieure : Mme B A et la SCI du Moulin à Eau ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2019 par lequel le maire de la commune de Courcelles-le-Roi
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b05
2 octobre 2003
2 octobre 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - monsieur SORNAY, conseiller, ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
PIERRE, Conseiller, DEBATS : Al'audience non publique du 06 Novembre 2007 M. PIERRE, Président chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme BRENNEUR, Conseiller, assisté de M. C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c834b820aa60963d846e
21 mars 2013
21 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 janvier 2013, en audience publique, devant Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA PERNODc/L' URSSAF DE LA GIRONDE
616348e8543823d76b0316c6
30 juin 2011
30 juin 2011
Les pièces comptables dites pièces de caisse versées aux débats par la société PERNOD pour la période considérée sur lesquelles sont mentionnés le nom du salarié, le montant de la somme remise au salarié
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00802_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
La commune de Boissise-le-Roi a produit un mémoire, enregistré le 12 février 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e7
11 juillet 2001
11 juillet 2001
JUGEMENT: Contradictoire, prononcé par Jean-Pierre MÉNABÉ, Président, en audience Publique le 11 Juillet 2001, date indiquée à l' issue des débats. FAITS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bc
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Ackers France embauche Roger X... en qualité d'ouvrier. Le 1er août 2009, Roger X... est victime d'un accident du travail suite auquel il est en arrêt de travail jusqu'au 3 octobre 2010.
Source officielle1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a447
11 avril 2023
11 avril 2023
[M] était en copie, MF précisa expressément au constructeur de la grande roue Fabbri (pièce 36 de MF) ce qui suit : Bonsoir [N], Je pense que nous ne nous sommes pas compris lors de notre dernier
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5d
22 janvier 2002
22 janvier 2002
PELTON et des roulements à bille d'une des génératrices d'électricité de sa centrale de production qui en comporte trois.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Pierre et Roger X..., ainsi que Mme Françoise X..., à payer à la société A...
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