Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f144
22 février 2012
22 février 2012
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Pierre X... Madame Yvette B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
23 janvier 2008
03225 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 12 juillet 2006 APPELANT : Monsieur Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034710d5d284e5f3791a503
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Suivant déclaration du 15 mai 2015, Pierre et Vacances a saisi la cour de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87075
15 juin 2004
15 juin 2004
Pierre X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
Pierre X
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
15 janvier 2008
APPELANT Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d722
14 février 2011
14 février 2011
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae71
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Jean- Pierre X... aux dépens ; EXPOSES DES FAITS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f2
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Yves C..., associé de la SCI Massy-Pierre et acquéreur, avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d74
14 juin 2021
14 juin 2021
Ainsi, la société Pierres et lumières ne démontre pas l'existence d'un cas de force majeure.
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fd
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La société Maisons Pierre est dès lors mal fondée à contester la recevabilité de la demande nouvelle de M. et Mme [C].
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a20d
1 février 2018
1 février 2018
Pierre aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Henry et Fils ; Sur l'action récursoire de la SAS Etablissements Pierre Henry et Fils contre l'EURL Samuel Bazzoli, - débouter la SAS Etablissements Pierre Henry et Fils de toute action récursoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Pierre Jean Y...
Source officielle1ère Chambre
64a50cebb8594705dbfccc08
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par courrier en date du 26 juin 2020, la SARLU LCA [Localité 4] a adressé un chèque de 14 431,13 euros à la SARL DUPOUY Pierre CHARPENTE COUVERTURE.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e0
14 novembre 2019
14 novembre 2019
de pierre sud -donner acte à la société Etablissements R...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162987a201c88caf8c4e23d
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Le 25 mars 2010, la SA Sécurité Pierre Investissements a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e69
16 décembre 2013
16 décembre 2013
A l'audience du 7 novembre 2006, la Clinique Saint Pierre produisait 71 factures originales.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
Jean-Pierre Y... confiait à la S.à.r.l.
Source officiellePage 19 sur 2050
LE PRIMEUR DE PIERRY
09/07/2026
Voir →
MGB PIERRY SUD
09/07/2026
Voir →
WM PRESTA PIERRY
07/07/2026
Voir →
MAUGER, Kelly, Alexandra, Desirée, PIERRY
03/07/2026
Voir →
LE FROMAGER DE PIERRY
25/06/2026
Voir →