CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 533 résultats pour « Pougnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01633_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02800_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juin 2024. .

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00927_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 novembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01744_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 novembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02483_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 avril 2025.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02486_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 avril 2025.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875242fc8e837eda8a611c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A compter du 21 juillet 2016, la salariée sera en arrêt de travail pour rechute de la maladie professionnelle et ce jusqu'au 11 juillet 2017, une opération du poignet droit étant intervenue de surcroît

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60320ae7f5e346430d5a3a97

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

[W] a subi lors de l'accident une fracture luxation de l'extrémité inférieure du poignet droit, associée à une fracture de la styloïde cubitale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035f

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

X... est apte à un poste : - sans manutention manuelle de charges > 10 kgs, - sans travail en force des mains et poignets -sans travail nécessitant que les coudes ne soient pas en appui Orienté vers AFPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd15bd3db21cbdd923b7

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

X... ; Monsieur le Président a été entendu en son rapport ; Madame X... a été entendue en ses explications ; Maître DEBERNARD-DAURIAC, Maître PRADIER et Maître POUGET-BOUSQUET, avocats, ont été entendus

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01295_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01060_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique, et les observations de Me Vinial, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03524_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02066_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Drevet, représentant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00358_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00578_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00657_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01625_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Laurent Pouget, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8cca9bf26379030957

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

précisément de l'heure à laquelle cela s'était produit ; qu'il était passé dans le bureau ; que Mme [F] (sic) s'y trouvait, se plaignant de sa main et lui déclarant qu'elle venait de se faire mal au poignet

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567a0bfda47c90075f68

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

de récupération et présentait des douleurs notamment à la face postérieure de l'épaule, un nouveau compte-rendu de consultation externe du 10 mars 2021 faisant état de franches douleurs au niveau du poignet

Source officielle

Page 19 sur 177

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Créations

POUGNET, Laure Chantal, REYE

SIREN 908169808Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

18/09/2026

Voir →

Créations

POUGNET, Ericka

SIREN 109017400Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PASCAL POUGNET CONSEIL

SIREN 523134757Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS POUGNET

SIREN 789180163Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

POUGNET ENERGIE

SIREN 522455443Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

16/10/2025

Voir →