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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
5fd98b9ab149b17c2e0d7457
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68e89498d8f6cc6d55dd3e84
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711361
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711362
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711363
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711364
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711366
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711367
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdbc2496fdbcfa14f6c6db7
31 janvier 2019
31 janvier 2019
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 décembre 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04611
22 août 2024
22 août 2024
[Z] n'a pas sanctionné ni rappelé à l'ordre M.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a769b3c8605deec1f04
25 janvier 2023
25 janvier 2023
] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee671135f
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711360
9 mai 2017
9 mai 2017
07 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officielle2e chambre sociale
63d22a769b3c8605deec1f06
25 janvier 2023
25 janvier 2023
] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleChambre Commerciale
6364bb92e405357f749eaa24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'expert [B] a retenu un coefficient de 72, 5 % selon le barème Lefèvre donnant, pour les commerces de chaussures, une fourchette de 50 à 95 %.
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Octobre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne LELIEVRE
Source officielle1re chambre 1re section
6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0
3 mars 2017
3 mars 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne LELIEVRE
Source officielle2ème Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69da
25 avril 2023
25 avril 2023
[Adresse 7] [Localité 9] Ayant tous les deux pour avocat postulant Me Paul MAILLARD de la SCP MONTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Ayant tous les deux pour avocat plaidant Me Rachel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04613
22 août 2024
22 août 2024
[C] [I] n'a pas sanctionné ni rappelé à l'ordre M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032809c358b2cb48559391f
9 janvier 2018
9 janvier 2018
L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePage 19 sur 24