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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6b
31 janvier 2007
31 janvier 2007
CABINET CONSTANT Robert A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba3
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86110
28 mars 2002
28 mars 2002
(entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X... (salarié de son père, Monsieur Robert X...).
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ac5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Robert Manan X... né le 02 Mai 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ... - 98800 NOUMEA représenté par la SELARL BERQUET, avocat D'AUTRE PART LE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Bureau A2, Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92985
2 novembre 2015
2 novembre 2015
Robert Y... J-C. S/ E.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01684_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/01111 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NM4H [R] C/ Société ROBERT BOSCH FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielle1ère chambre section inst
6268de13b6a90a057d2a5ad5
26 avril 2022
26 avril 2022
LA NOUE ROBERT chez M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218ca228a02057de67479
3 mai 2022
3 mai 2022
[V] [F] a été embauché par l'association Fondation Robert Ardouvin en contrat de travail à durée indéterminée en date du 4 avril 2016 en qualité de chef de service éducatif poste cadre. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
2000528 du 12 avril 2021, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande pour irrecevabilité, après avoir refusé d'admettre l'intervention de la SASU Fitness Park La Galleria Le Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91628
22 mai 2014
22 mai 2014
répertoire général : S 12/ 06095-12/ 06298 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-RG no 11/ 03654 APPELANT Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef50
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Alain PRIOT, Délégué syndical muni d'un pouvoir en date du 21 juin 2011 INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur Robert JAOUEN, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me CHAGNAUD et Me MARTINEAU-CHAMPETIERS DE RIBES, avocats en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f631
10 février 2012
10 février 2012
Robert A.... Par dernières conclusions déposées au greffe le 9 décembre 2010, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : RAPPORTEUR R.G : 09/04207 SAS BRICE ROBERT PARTICIPATIONS C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 23 Juin 2009 RG : F 08/00281
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab8
20 novembre 2007
20 novembre 2007
sans avoué Robert Z... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Maryse Z...épouse H... sans avoué Monique Z...épouse D... sans avoué Thierry Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861bf
3 mai 2002
3 mai 2002
Par actes d'huissier des 8 et 16 juin 1998, madame Marie X... et madame Nathalie Y... ont fait assigner La société CENTURY 21 MAILLOT IMMOBILIER , Monsieur Mohamed Z... et Monsieur Robert A... devant le
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c4
3 mai 2002
3 mai 2002
Par actes d'huissier des 8 et 16 juin 1998, madame Marie X... et madame Nathalie Y... ont fait assigner La société CENTURY 21 MAILLOT IMMOBILIER , Monsieur Mohamed Z... et Monsieur Robert A... devant le
Source officielleChambre 1-5
69f44d26cdc6046d472f547d
30 avril 2026
30 avril 2026
[N] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE Madame [G] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Valérie BOISSET-ROBERT
Source officiellePage 19 sur 379