Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
686dfcad2abc72c5727a029f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 Juin 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b0
8 juin 2001
8 juin 2001
ARRÊT RENDU LE 08 Juin 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932af
23 mai 2016
23 mai 2016
--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Madame Aurore A...et Monsieur Arnaud Y...se sont mariés le 07 juin 2003 à Limoges et de cette union sont nés deux enfants : - Gwenn, le 24 juin 2008 à Limoges -Solenn
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01112_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2023, Mme B..., représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02556_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035385ad2c8836273fe2fb5
31 mai 2016
31 mai 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04383_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
l'intéressé telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec l'officier de protection de l'OFPRA, dont il ressort que celui-ci, originaire de la province de Toupra et résidant à Solhan
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85812
11 septembre 2001
11 septembre 2001
COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT N° 41 AFFAIRE N : 01/00626 C/ une décision rendue par le Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau de REIMS, en date du 22 janvier 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86296
12 mars 2002
12 mars 2002
DEBATS : A l'audience publique et solennelle de renvoi de cassation tenue le 12 FEVRIER 2002, les avoués et les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e1
7 avril 2003
7 avril 2003
Grande Instance d'AIX EN PROVENCE au fond du 27 décembre 1994 Arrêt de la Cour de Cassation du 21 MARS 2001 Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE du 26 mai 1998 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6e
3 mars 2003
3 mars 2003
1994 Arrêt de la Cour de Cassation du 22 janvier 1997 Décision de la Cour d'Appel de MONTPELLIER du 08 février 1999 Arrêt de la Cour de Cassation du 23 février 2001 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7e
3 mars 2003
3 mars 2003
APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE arrêt du 03 mars 2003 APPELANTS: Monsieur Roger Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc4
7 avril 2003
7 avril 2003
fond du 12 février 1998 Arrêt de la Cour de Cassation du 21 février 2001 Arrêts de la Cour d'Appel de RIOM (Chambre Sociale) du 1er décembre 1998 et du 2février 1999 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a2d
4 janvier 2006
4 janvier 2006
GERARD VACHEYROUT RG N : 04/00426 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Janvier deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, LA
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed11
10 octobre 2011
10 octobre 2011
. ***** Par jugement du 25 mars 2011, le juge aux affaires familiales de Lyon a constaté que l'autorité parentale sur l'enfant Louis Sofian, né le 9 décembre 2009, des relations de Fatima X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad8
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Sofiane, Fernand Y...né avant le mariage, soit le 28 mai 2006 à RENNES (35) et reconnu par la mère le 07 juin 2006 à RENNES et par le père le 19 octobre 2006
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f65acdcd6adff75aa12
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)
Source officielleContestations Honoraires
6979ba89cdc6046d47f2fe4f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception retourné au greffe dûment signé non comparante, représentée à l'audience par Me Augustin MOULINAS, avocat au barreau de NANTES, substituant Me Solen
Source officielle2ème Chambre
6707701581e733ee26982e07
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Localité 4] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Solène
Source officielleChambre des Etrangers
6868b280f73c18b33b338beb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'ordonnance rendue le 07 juin 2025 par le juge des libertés et de la détention de ROUEN à l'encontre de Madame [T] [U] ; Vu la demande en rectification d'erreur matérielle présentée le 12 juin 2025 par Me Solenn
Source officiellePage 19 sur 112