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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00558_20230302
2 mars 2023
B rencontre d'importantes difficultés dans ses études, caractérisées par de nombreuses absences non justifiées, des résultats insuffisants en français et en mathématiques et un manque de sérieux et de
Pôle 6 - Chambre 3
63bfb36a5e2fbe7c90043973
11 janvier 2023
Il soutient que cette absence de versement présente un caractère discriminatoire, notamment en ce que de nombreuses absences qui ont impacté cette absence de versement de l'employeur sont en lien avec
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55db7cff8efb7357601
16 janvier 2025
Ils notent aussi l'absence de marque du système de fixation, l'absence du poids de l'installation, du prix unitaire HT et TTC de chaque panneau, de la puissance unitaire d'un panneau.
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01353_20250930
30 septembre 2025
des élèves en dépit de très nombreuses et récurrentes demandes formulées en ce sens par courriels du secrétariat de l’école.
Chambre sociale 4-6
6a0fe3bacdc6046d4786a25e
21 mai 2026
Selon l'article 4.2 de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail applicable au sein de la société : " Le nombre de jours travaillés ne peut pas excéder le nombre fixé à l'article L 3121-44
Contestations Honoraires
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27 avril 2026
En l'absence de règlement de cette seconde facture, le cabinet Gauvain Demidoff & Lhermitte a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de Rennes d'une demande de taxation de ses honoraires.
Chambre Sociale
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12 octobre 2023
La société BMCE Euroservices fait état de nombreuses absences pour maladie de M. [J] [X] entre le 10 novembre 2016 et le 22 décembre 2021 (pièces n° 10 et 26 du dossier de l'employeur).
Chambre 1-7
69d8a36fcdc6046d47bd41f7
9 avril 2026
de chauffage dans le logement, une absence d'amenée d'air neuf dans les menuiseries, une présence d'humidité et de moisissures dans la salle de bain, une absence de ventilation, des chauffages vétustes
Chambre 4 A
64476e923da6ded0f83d1951
12 avril 2023
Il soutient que cette affectation est organisée trois semaines à l'avance et qu'elle nécessite une bonne connaissance du poste dont ne disposerait pas Mme [E] [F] du fait de ses nombreuses absences.
Pôle 3 - Chambre 3
5fda683a254004b167ed3637
4 juillet 2019
Les absences, même répétées, que M.
Ch. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ceb
16 octobre 2025
vous faites allusion il semblerait que notre Rex de [Localité 6] ait maladroitement voulu bien faire les choses, en envoyant un planning de travail sur un autre site du même client, pensant que les nombreuses
DCA_22NC01325_20230704
4 juillet 2023
Le préfet du Haut-Rhin a notamment relevé que Mme C ne remplissait pas les conditions de délivrance de plein droit d'un titre de séjour compte tenu des conditions et de la durée de son séjour, de l'absence
Chambre sociale 4-2
6a0e92bfcdc6046d4764a049
20 mai 2026
la société Laboratoire [C] France pour évaluer le taux de modification du périmètre de promotion : (nombre d'UGA ajoutées + nombre d'UGA retirées) / (nombre d'UGA maintenues + nombre d'UGA ajoutées +
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7a
25 janvier 2018
En l'espèce l'expert judiciaire a relevé de très nombreuses mauvaises exécutions sur les rives et les solins : absence d'étanchéité, bricolages de fortune, fissurations non reprises.
17e Chambre
61629f7935a5d4e0c2ddca3f
30 avril 2013
reproche à son employeur d'avoir changé unilatéralement ses conditions de travail et vise la lettre du 2 mars 2004 : «Vous êtes actuellement chauffeur en titre de ce véhicule (répandeuse) et vos nombreuses
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A
69f04541cdc6046d47cd0483
Sur le reproche d'absence d'implantation des végétaux, elle souligne que ces plantes ont fait l'objet de moins value dans le compte entre les parties établi en présence de M.
7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b08a
19 octobre 2023
La société Amicio Grand Ouest fait valoir en substance que: - Tout au long de la relation contractuelle, Mme [Y] a eu de nombreuses absences et a bénéficié de congés sans solde qui doivent être déduits
Chambre sociale 4-4
69d7339acdc6046d4799de48
8 avril 2026
Merci de t'en abstenir sans mon accord. Bon début de matinée.
CHAMBRE SOCIALE A
62c67c4aca9bf263790307d8
6 juillet 2022
Elle se contente de faire état (au chapître 'sur la prétendue perte de prime et l'absence de formation' de ses conclusions), sans en justifier, des nombreuses absences irrégulières de l'agent et de son
Chambre sociale
69eafbcecdc6046d47570bec
23 avril 2026
Le contrat a pris fin le 12 octobre 2020 au terme de l'absence de Mme [I].
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