CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00558_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

B rencontre d'importantes difficultés dans ses études, caractérisées par de nombreuses absences non justifiées, des résultats insuffisants en français et en mathématiques et un manque de sérieux et de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb36a5e2fbe7c90043973

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il soutient que cette absence de versement présente un caractère discriminatoire, notamment en ce que de nombreuses absences qui ont impacté cette absence de versement de l'employeur sont en lien avec

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f55db7cff8efb7357601

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ils notent aussi l'absence de marque du système de fixation, l'absence du poids de l'installation, du prix unitaire HT et TTC de chaque panneau, de la puissance unitaire d'un panneau.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01353_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

des élèves en dépit de très nombreuses et récurrentes demandes formulées en ce sens par courriels du secrétariat de l’école.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3bacdc6046d4786a25e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon l'article 4.2 de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail applicable au sein de la société : " Le nombre de jours travaillés ne peut pas excéder le nombre fixé à l'article L 3121-44

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f040abcdc6046d47cc84c1

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

En l'absence de règlement de cette seconde facture, le cabinet Gauvain Demidoff & Lhermitte a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de Rennes d'une demande de taxation de ses honoraires.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30947ed1ea831811250a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société BMCE Euroservices fait état de nombreuses absences pour maladie de M. [J] [X] entre le 10 novembre 2016 et le 22 décembre 2021 (pièces n° 10 et 26 du dossier de l'employeur).

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a36fcdc6046d47bd41f7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de chauffage dans le logement, une absence d'amenée d'air neuf dans les menuiseries, une présence d'humidité et de moisissures dans la salle de bain, une absence de ventilation, des chauffages vétustes

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64476e923da6ded0f83d1951

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il soutient que cette affectation est organisée trois semaines à l'avance et qu'elle nécessite une bonne connaissance du poste dont ne disposerait pas Mme [E] [F] du fait de ses nombreuses absences.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fda683a254004b167ed3637

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Les absences, même répétées, que M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68f1d5c80b565ec7590f7ceb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

vous faites allusion il semblerait que notre Rex de [Localité 6] ait maladroitement voulu bien faire les choses, en envoyant un planning de travail sur un autre site du même client, pensant que les nombreuses

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01325_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le préfet du Haut-Rhin a notamment relevé que Mme C ne remplissait pas les conditions de délivrance de plein droit d'un titre de séjour compte tenu des conditions et de la durée de son séjour, de l'absence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e92bfcdc6046d4764a049

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la société Laboratoire [C] France pour évaluer le taux de modification du périmètre de promotion : (nombre d'UGA ajoutées + nombre d'UGA retirées) / (nombre d'UGA maintenues + nombre d'UGA ajoutées +

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

En l'espèce l'expert judiciaire a relevé de très nombreuses mauvaises exécutions sur les rives et les solins : absence d'étanchéité, bricolages de fortune, fissurations non reprises.

Source officielle
CA

17e Chambre

61629f7935a5d4e0c2ddca3f

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

reproche à son employeur d'avoir changé unilatéralement ses conditions de travail et vise la lettre du 2 mars 2004 : «Vous êtes actuellement chauffeur en titre de ce véhicule (répandeuse) et vos nombreuses

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A

69f04541cdc6046d47cd0483

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Sur le reproche d'absence d'implantation des végétaux, elle souligne que ces plantes ont fait l'objet de moins value dans le compte entre les parties établi en présence de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b719e4ea48318f5b08a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La société Amicio Grand Ouest fait valoir en substance que: - Tout au long de la relation contractuelle, Mme [Y] a eu de nombreuses absences et a bénéficié de congés sans solde qui doivent être déduits

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d7339acdc6046d4799de48

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Merci de t'en abstenir sans mon accord. Bon début de matinée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c4aca9bf263790307d8

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Elle se contente de faire état (au chapître 'sur la prétendue perte de prime et l'absence de formation' de ses conclusions), sans en justifier, des nombreuses absences irrégulières de l'agent et de son

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbcecdc6046d47570bec

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le contrat a pris fin le 12 octobre 2020 au terme de l'absence de Mme [I].

Source officielle

Page 19 sur 3350

← PrécédentSuivant →