démolition totale du bâtiment I1a du marché international de Rungis : 1) l'acte d'engagement, ainsi que le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire de l'entreprise adjudicatrice ; 2) le rapport d'analyse

copie des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation pour la création de la plateforme d'autoroute ferroviaire du Port de Calais et des équipements liés : 1) le rapport d'analyse

opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'intégralité du rapport d’enquête de commandement de 2ème niveau ayant motivé une décision prise à son encontre, notamment : 1) l’analyse

médical de sa mère, Madame X, hospitalisée à l'hôpital Paul Brousse du 30 juin 2016 au 17 août 2016, pour connaître les causes de son décès, notamment : 1) les radiographies ; 2) les IRM ; 3) les analyses

d'ouvrage, pour l'exécution des montées en débit et l'opticalisation de NRA du département de l'Aveyron : 1) le procès-verbal de réception des offres, avec le nom des soumissionnaires ; 2) le rapport d'analyse

De plus, doivent être occultées dans les documents préparatoires à la passation du marché (procès-verbaux, rapports d'analyse des offres) les mentions relatives aux détails techniques et financiers de

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sélective dans le périmètre de la ZAC Saint-Jean à Lagny-sur-Marne : 1) l'acte d'engagement ; 2) la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'entreprise adjudicataire ; 3) le rapport d'analyse

communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de sauvegarde et de mise en valeur du VIIe arrondissement (partie III, p. 37, avant-dernier et dernier paragraphes) : 1) l'analyse

, attribué au groupement momentané d'entreprises composé des sociétés TERRACO, GTS, POMPEANI et RAFFALI TP : 1) l'acte d'engagement signé par ce groupement, ainsi que ses annexes ; 2) le rapport d'analyse

Après avoir procédé à une analyse fonctionnelle et constaté la persistance de déficits d'exploitation, l'administration a estimé, à partir d'une étude analytique produite et des éléments avancés au cours

monsieur Z..., que les zones gérées à l'export par monsieur Gilles Y... ont enregistré une baisse très importante à compter de 2004, que face à cette situation monsieur Gilles Y... n'a produit aucune analyse

la cuve no 2 ; Qu'aucune remarque particulière n'était faite hormis celle relative à la colorimétrie du vin par rapport à celle attendue d'un cépage "Alicante" ; Qu'il n'existe aucun critère analytique

conseil de prud'hommes a dit que la relation contractuelle devait être requalifiée en contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er juin 2022, que la rupture du 14 février 2023 devait s'analyser

enregistrées au greffe le 6 août 2024, elle demande d'infirmer le jugement, de requalifier le contrat de travail à temps partiel en contrat de travail à temps complet, de dire que la prise d'acte s'analyse

Le 16 juin 2016, se prévalant de plusieurs rapports d'analyse financière les amenant à contester la régularité des stipulations d'intérêt conventionnel mentionnées aux contrats, la SARL des 5 Soleils et

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