Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
626248afb1a50c277d4c5da8
21 avril 2022
21 avril 2022
L'employeur a ajouté que le blessé avait fait constater ses blessures par Mme [G], infirmière, en début d'après-midi pour une blessure à la main.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72b9cdc6046d470299f1
6 mai 2026
6 mai 2026
Adresse 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ramasse un seau qui était sur le sol ; Nature de l'accident : elle s'est cogné la tête ; Objet dont le contact a blessé
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c2570a0bfda47c90076190
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[U] [X], qui a été blessé dans une bagarre, peut trouver son explication dans les blessures infligées. Le centre hospitalier ne comparaît pas.
Source officielleChambre 1-6
63b7cc826b63637c907b78b0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
À titre encore plus subsidiaire, c'est à bon droit que le premier juge a retenu que le lien de causalité entre la blessure dont M. [Y] fait état, et la chute des cartons n'était pas démontrée.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6674781dc057dee78ce
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] a fait assigner la SAS devant le tribunal judiciaire d'Auch afin d'être indemnisé des blessures subies, à hauteur de 11 605,78 Euros.
Source officielleRétention_recoursJLD
6620b8cbbd6a8f00086aba53
17 avril 2024
17 avril 2024
Son avocat soutient que : - Monsieur [F] [T] s'est blessé au sein du centre de rétention ce qui a justifié son hospitalisation, il doit bénéficier de soins qui doivent lui être dispensés en milieu libre
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21332_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
l'époque des faits litigieux, à la brigade d'intervention du groupe d'intervention et de protection de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris, s'est blessé
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce0
29 janvier 2002
29 janvier 2002
A... expose que "le passé difficile" de Madame Y..., son état dépressif et ses fréquents séjours à l'hôpital, les traces de bleus constatées sur Léa, justifient qu'une enquête sociale soit ordonnée afin
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86007
28 mars 2002
28 mars 2002
Bruno Y... des délits de blessures involontaires avec ITT de plus de 3 mois et d'irrespect de la réglementation en matière de sécurité du travail, l'a débouté de sa constitution de partie civile ; l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac97
27 février 2008
27 février 2008
C' est en voulant endommager le Manitou que vous vous êtes vous- même grièvement blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59c
14 février 2008
14 février 2008
Le médecin expert a constaté la non consolidation des blessures. Par acte en date du 29 mars 2006, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b8
9 février 2010
9 février 2010
X... était grièvement blessé et transporté au CHU de Montpellier. Par exploits des 19 et 20 avril 2007, M. X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'Alès M. Y..., la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur René Y... a été gravement blessé le 7 Septembre 2007 dans un accident de la circulation causé par Madame X... ; il est décédé
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c7
22 mai 2013
22 mai 2013
José Gabriel X...a été blessé par le véhicule dont le cric a ripé. Sa main a été écrasée par le tambour de la roue percutant le sol.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65b4b2eb7ef77d000880b6d3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ne seraient pas couverts par le livre IV du code de la sécurité sociale, d) souffrances endurées : décrire les douleurs physiques, psychiques ou morales endurées avant consolidation du fait des blessures
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37f
22 février 2008
22 février 2008
n'étaient imputables qu'à 75 % aux coups portés par Claude X..., -faire dire que ses blessures sont intégralement imputables aux coups portés par Claude X...
Source officielleAvis
CADA:20143383
16 octobre 2014
16 octobre 2014
global et forfaitaire pour les deux années d'exploitation ; 2) l'offre de prix globale des entreprises non retenues ; 3) les notes, classements et éventuelles appréciations de la société La Maison Bleue
Source officielle4eme Chambre Section 1
643106f528558704f52e6c88
7 avril 2023
7 avril 2023
Aucune pièce ne permet de confirmer que la blessure à la tête de M. [O] ait été causée par une altercation avec M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03455_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Aux termes de l'article L. 121-2 du même code : " Est présumée imputable au service : / 1° Toute blessure constatée par suite d'un accident, quelle qu'en soit la cause, dans le temps et le lieu du service
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00299_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Les 28 mars 2017 et 28 mai 2017 il a sollicité une nouvelle pension militaire d'invalidité au titre de lombalgies et d'une blessure aux tympans.
Source officiellePage 19 sur 562