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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6a19223ccdc6046d47531d2f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, . 5 693,32 euros bruts de rappel d'heures supplémentaires réalisées du 30 juillet au 31 décembre 2018 outre 569,33 euros bruts de congés payés afférents, . 12'833,39 euros bruts de rappel d'heures

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f8aaa53b6868ad1f983824

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

au titre du licenciement sans cause réelle et sérieuse, - 3'398,94 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis (2 mois), - 339,89 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256212bbc24b0cc5e203af

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Je vous ai indiqué lors de votre mise à quai car je devais charger un camion avant vous pour des raisons d'impératif d'horaire de livraison.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bcec820a3a2a05e79c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[J] n'a été exposé ni à des valeurs de bruit suffisantes ni selon une fréquence suffisante, - en conséquence, juger que l'affection présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697386e5cdc6046d476d5d3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Y] qui était, lors de sa chute, sur le plateau du camion.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af920cdc6046d470f9bb2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La société [C] development lui a notamment répondu : « Comme je vous l'ai dit dans le premier camion et aussi comme vous me l'avez dit dans le deuxième camion, notre entrepôt a envoyé plus de T'shirts

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162be8e99b588421c5e38b7

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

(la SAS Forestière de Gascogne) un fichier hebdomadaire récapitulatif des réceptions de bois, camion par camion après pesage et à équiper l'aire de stockage de moyens de déchargements spécifiques destinés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f920

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Sur les montants Le salaire de référence est celui qui figure sur les fiches de paie en tant que salaire brut de base, soit 1 810 € brut par mois. 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183925a73d43aa4ae0b9

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le salarié a perçu de la CPAM la somme de 2 535,18 euros brut sur cette période.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6350e50942150aadff23dca2

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Sa rémunération mensuelle brute moyenne s'élevait en dernier lieu à la somme de 2 014,12 €. Le 18 janvier 2016, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a4f

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Jean-Louis confronté à ces résultats, s'est résolu à mettre en place un caisson d'extraction centrifuge au rez-de-chaussée, dans un habitacle acoustique.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

600ff6455fddde6baf01cd84

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

Elle ajoute que le ministère admet au bénéfice de cette déduction les chauffeurs de camions employés par un entrepreneur de transports de marchandises qui effectuent chaque jour des livraisons dans des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63b91ae9b63d827c909cacfc

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[A] travaillait avec son propre camion.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625103929f6bffa995b3ce

Appel

13 février 2014

13 février 2014

dont elle demande réparation sur le fondement des dispositions de l'article L. 442-6 5° du code de commerce et que, compte tenu de l'ancienneté des relations commerciales et du coefficient de marge brute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903ac

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

. : par confusion sur lui-même, les récompenses dues par lui à la communauté, la maison de POYA, la propriété agricole de POYA, le véhicule pick-up FORD immatriculé..., le camion MERCEDES BENZ immatriculé

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CA

Chambre Commerciale

5fdbd10333d080affce5574b

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

[F] [Q] a été condamné, en sa qualité de caution de la société OV'ALP TRANSPORTS, à payer à la CAISSE D'ÉPARGNE les soldes de deux prêts pour un montant de 93'182,48 €.

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CA

Chambre Sociale-Section 1

65b20d4bc4cf860008dff4c1

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

, - salaire de mai 2019 : 3 337,45 euros brut, - salaire de juin 2019 : 3 967,45 euros brut, - salaire de juillet 2019 : 3 352,45 euros brut, - salaire d'août 2019 : 3 339,58 euros brut, - salaire

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CA

17e Chambre B

615e0de6c25a97f0381f5032

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

à titre de rappel de salaire pour la période du 13 décembre au 22 décembre 2011 inclus (congé sans solde ensuite), -77,80 € bruts au titre des congés payés y afférents, -4823,60 € bruts à titre d'indemnité

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9aa7b0830ee9ecf63df6e

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Le dépositaire reprenait quotidiennement les invendus chez les diffuseurs, comptabilisés au dépôt ils étaient repris le lendemain par le camion de la SAPESO.

Source officielle
CA

15e chambre

635237c78c924eadffcc4b08

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[U] à la somme de 9 234,39 euros brut et la créance de congés payés afférents à la somme de 193,64 euros brut, lesdites sommes étant fixées au passif de la liquidation judiciaire de la société Zebra Applications

Source officielle

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