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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6a19223ccdc6046d47531d2f
28 mai 2026
, . 5 693,32 euros bruts de rappel d'heures supplémentaires réalisées du 30 juillet au 31 décembre 2018 outre 569,33 euros bruts de congés payés afférents, . 12'833,39 euros bruts de rappel d'heures
2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983824
10 avril 2025
au titre du licenciement sans cause réelle et sérieuse, - 3'398,94 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis (2 mois), - 339,89 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de
Chambre Prud'homale
69256212bbc24b0cc5e203af
20 novembre 2025
Je vous ai indiqué lors de votre mise à quai car je devais charger un camion avant vous pour des raisons d'impératif d'horaire de livraison.
Chambre pôle social
67f8a5bcec820a3a2a05e79c
8 avril 2025
[J] n'a été exposé ni à des valeurs de bruit suffisantes ni selon une fréquence suffisante, - en conséquence, juger que l'affection présentée par M.
697386e5cdc6046d476d5d3d
22 janvier 2026
[Y] qui était, lors de sa chute, sur le plateau du camion.
Chambre commerciale 3-1
697af920cdc6046d470f9bb2
28 janvier 2026
La société [C] development lui a notamment répondu : « Comme je vous l'ai dit dans le premier camion et aussi comme vous me l'avez dit dans le deuxième camion, notre entrepôt a envoyé plus de T'shirts
1ère Chambre
6162be8e99b588421c5e38b7
9 novembre 2012
(la SAS Forestière de Gascogne) un fichier hebdomadaire récapitulatif des réceptions de bois, camion par camion après pesage et à équiper l'aire de stockage de moyens de déchargements spécifiques destinés
Cour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f920
25 juin 2012
Sur les montants Le salaire de référence est celui qui figure sur les fiches de paie en tant que salaire brut de base, soit 1 810 € brut par mois. 1.
Ch. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0b9
7 janvier 2025
Le salarié a perçu de la CPAM la somme de 2 535,18 euros brut sur cette période.
Pôle 6 - Chambre 6
6350e50942150aadff23dca2
19 octobre 2022
Sa rémunération mensuelle brute moyenne s'élevait en dernier lieu à la somme de 2 014,12 €. Le 18 janvier 2016, M.
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
Jean-Louis confronté à ces résultats, s'est résolu à mettre en place un caisson d'extraction centrifuge au rez-de-chaussée, dans un habitacle acoustique.
Chambre 4-8
600ff6455fddde6baf01cd84
15 janvier 2021
Elle ajoute que le ministère admet au bénéfice de cette déduction les chauffeurs de camions employés par un entrepreneur de transports de marchandises qui effectuent chaque jour des livraisons dans des
Pôle 6 - Chambre 12
63b91ae9b63d827c909cacfc
6 janvier 2023
[A] travaillait avec son propre camion.
Pôle 5 - Chambre 5
61625103929f6bffa995b3ce
13 février 2014
dont elle demande réparation sur le fondement des dispositions de l'article L. 442-6 5° du code de commerce et que, compte tenu de l'ancienneté des relations commerciales et du coefficient de marge brute
6253cc7cbd3db21cbdd903ac
20 décembre 2012
. : par confusion sur lui-même, les récompenses dues par lui à la communauté, la maison de POYA, la propriété agricole de POYA, le véhicule pick-up FORD immatriculé..., le camion MERCEDES BENZ immatriculé
Chambre Commerciale
5fdbd10333d080affce5574b
24 janvier 2019
[F] [Q] a été condamné, en sa qualité de caution de la société OV'ALP TRANSPORTS, à payer à la CAISSE D'ÉPARGNE les soldes de deux prêts pour un montant de 93'182,48 €.
Chambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
, - salaire de mai 2019 : 3 337,45 euros brut, - salaire de juin 2019 : 3 967,45 euros brut, - salaire de juillet 2019 : 3 352,45 euros brut, - salaire d'août 2019 : 3 339,58 euros brut, - salaire
17e Chambre B
615e0de6c25a97f0381f5032
13 mars 2014
à titre de rappel de salaire pour la période du 13 décembre au 22 décembre 2011 inclus (congé sans solde ensuite), -77,80 € bruts au titre des congés payés y afférents, -4823,60 € bruts à titre d'indemnité
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9aa7b0830ee9ecf63df6e
12 décembre 2019
Le dépositaire reprenait quotidiennement les invendus chez les diffuseurs, comptabilisés au dépôt ils étaient repris le lendemain par le camion de la SAPESO.
15e chambre
635237c78c924eadffcc4b08
20 octobre 2022
[U] à la somme de 9 234,39 euros brut et la créance de congés payés afférents à la somme de 193,64 euros brut, lesdites sommes étant fixées au passif de la liquidation judiciaire de la société Zebra Applications
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