Une expertise a été ordonnée en référé le 02/05/2019.

[C] ne rapporte aucune preuve d'avoir remis à M.

Mandatée par les consorts [W] - [E], Mme [M] [F] a établi un rapport d'expertise privée le 22 avril 2022.

L'expert a déposé son rapport le 7 février 2022.

nouveau et de : - A titre principal, ramener à 8%, dans ses rapports avec la caisse, le taux d'IPP attribué à M.

[K] à la suite de l'accident médical non fautif du 12 décembre 2014 à la somme de 1.219.613,72 euros décomposée comme suit : ' déficit fonctionnel temporaire : 4.525,50 euros, ' souffrances endurées

Les sociétés appelantes se référent aux pages 48 et 49 du rapport de l'expert, où celui-ci détaille les différents préjudices retenus suite au sinistre et font observer que le montant des dommages matériels

Pour statuer ainsi le tribunal, se fondant sur le rapport de l'expert, a retenu que Mme [C] a été victime d'un accident médical non fautif dont la prise en charge a été défaillante pour n'avoir pas permis

d'expertise extra judiciaire réalisé à la demande d'une seule des parties et que cette haute cour a aussi étendu cette solution à l'expertise non judiciaire réalisée en présence de l'ensemble des parties

L'expert a réalisé sa mission le 25 octobre 2019 et déposé son rapport le 10 décembre 2019. Par jugement du 16 décembre 2020, le tribunal a : - déclaré M.

Le 23 novembre 2020, le Dr [A] [V] a établi un rapport d'expertise amiable.

En 2015 à la suite de l'apparition de fissures dans l'appartement d'une copropriétaire, une expertise a été ordonnée, confiée à M.

Par ordonnance en date du 2 juin 2020, une expertise était ordonnée et confiée à M. [K]. Par ordonnance de changement d'expert, M. [I], était désigné en qualité d'expert. M.

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 10 mars 2020.

Une expertise médicale a été ordonnée le 11 février 2019 ; l'expert a conclu à l'absence de consolidation.

[G] sans suite pour absence d'infraction le 8 décembre 2020. Par ailleurs, les experts de la SA Pacifica et de M.

L'expert a dressé un rapport le 12 juin 2025. Le 9 avril 2025, M.

par des documents médicaux non contradictoires ne permettant pas de chiffrer son préjudice, - Ordonner une expertise à la charge des demandeurs, - Condamner Mme [Z] et M.

du dépôt du rapport de l'expert, - débouter M.

Le rapport d'intervention relève « à noter que la patiente est porteuse d'un staphylocoque doré BMR » Le docteur [D] [O], anesthésiste a prescrit une antibioprophylaxie par céfazoline injectée dès le clampage