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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale TASS
63bfb2465e2fbe7c900435a4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
caisse lors de l'instruction de son dossier, Mme [K] a centré ses réponses sur ses tâches administratives, faisant même état de ces seules tâches dans les deux premières rubriques relatives à la description
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2465e2fbe7c900435a6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
caisse lors de l'instruction de son dossier, Mme [M] a centré ses réponses sur ses tâches administratives, faisant même état de ces seules tâches dans les deux premières rubriques relatives à la description
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En l'espèce, les sociétés ALKA H et ALKA T produisent aux débats une facture d'un montant de 50.000 euros H.T (60.000 euros T.T.C) portant la description « Apport d'affaires Le St Esprit ».
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90ef
8 avril 2024
8 avril 2024
Elle relève que cette exposition au risque est établie par les éléments du dossier, et notamment par la description des tâches exécutées par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da7c25a97f0381f4e8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
ce moyen ne peut être valablement invoqué ; Qu'il apparaît, en effet, que n'ont pas été effectués les pré-requis techniques conditionnant la force probante de ce constat, et en particulier la description
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81a
1 mars 2011
1 mars 2011
Y... a utilisé des références imprécises à plusieurs égards, sans retenir les plus contemporaines et en se fondant sur des prix de ventes largement antérieures, datant de l'année 2001 et du premier semestre
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94784
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Elle considère que les appelants ont détournés la procédure de bornage afin de contester sa propriété et qu'ils forment des demandes incohérentes et imprécises.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03742_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
. / Les critères et leur description sont indiqués dans l'avis de concession, dans l'invitation à présenter une offre ou dans tout autre document de la consultation.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03745_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
. / Les critères et leur description sont indiqués dans l'avis de concession, dans l'invitation à présenter une offre ou dans tout autre document de la consultation.
Source officielleChambre Sociale
6162986a201c88caf8c4e15d
7 mars 2013
7 mars 2013
Il lui a été fait, fin juin 2009, quatre propositions de reclassement qu'il a jugées imprécises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
636a000b5228c37f74aa15b0
21 avril 2022
21 avril 2022
La société SOGEFI produit un devis descriptif de travaux, intitulé 'incidences financière [R]', qu'elle a établi elle-même sur ses propres allégations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616359d51416be03751aa409
18 mai 2011
18 mai 2011
MANIN, une lettre par laquelle SANTECLAIR se plaignait du non-envoi de bons de livraison correspondant à la référence de quatre dossiers ; Considérant que les trois premières lettres sont trop imprécises
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b7
8 avril 2008
8 avril 2008
En outre, il ressort des pièces susvisées, du descriptif des tâches qu' elle effectuait, établi par Madame X... elle- même, des attestations de Madame Y... et de Madame A..., responsable du service social
Source officielle6e chambre
615e0d9dc25a97f0381f4e49
30 septembre 2014
30 septembre 2014
l'avertissement, la société IFS France a reçu à diverses reprises Mme [G] en lui demandant de préciser les faits et événements justifiant la persistance de ses plaintes qui demeuraient vagues et imprécises
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01714_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
inexistante ; – il a été délivré au visa d’un avis de la direction départementale des territoires de la Drôme du 17 octobre 2022 qui aurait dû figurer au dossier de permis de construire ; – la notice descriptive
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22572_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il ressort également des pièces du dossier que le plan de situation, le plan de masse et la notice descriptive font figurer la maison d'habitation des appelants.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6a113771cdc6046d47a64ae9
22 mai 2026
22 mai 2026
gestion faisant état des dépenses et des recettes de l'année ainsi que la situation active passive de la SEP Ainsi que o L'attestation d'assurance du bien immobilier détenu par la SEP o Le descriptif
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6710aa59be64d7e510245026
16 octobre 2024
16 octobre 2024
- Que Mme [V] n'a pas réalisé d'heures de travail au-delà de 35 heures par semaine, les décomptes qu'elle produit étant en outre imprécis quant aux jours travaillés et aux horaires effectués.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03581_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
S'agissant de la description des moyens mis en œuvre pour éviter toute atteinte au patrimoine protégé : 29.
Source officielleChambre Sociale
6a0fe849cdc6046d478792c6
21 mai 2026
21 mai 2026
Aux termes de l'article D. 1233-2-1, alinéa II, du même code, dans sa rédaction modifiée par le décret n° 2017-1725 du 21 décembre 2017, ces offres écrites précisent l'intitulé du poste et son descriptif
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