la cour I- Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif enregistrés les 18 mars et 19 avril 2024 sous le n° 24LY00725, le Centre national d'enseignement à distance (CNED), représenté par Me Glaser

représentés par Me Le Guen, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2022 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a délivré à la société Centrale de Production d'Energie Renouvelable de Hent Glaz

- ordonner une expertise complémentaire pour déterminer la valeur actuelle de l'entreprise LA POTINIERE initialement inscrite au RCS de LYON sous le n°395 405 335, des parts sociales de la SCI LA GLACERIE

, sorbets et crèmes glacées du 1er juillet 1993.

Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est

Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est

Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est

comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); sauces à salade; glaces à rafraîchir; conserves de produits alimentaires, non comprises

Ce caisson était approvisionné en eau glacée produite par un groupe de marque MC Quay, implanté au pied de la façade du bâtiment B.

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00322 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLGC

Le procès-verbal de contrôle technique établi le 29 novembre 2021 (pièce 3 de l'appelante) mentionne les défaillances suivantes': - lave-glace du pare-brise': mauvais fonctionnement - état de fonctionnement

terrorisme ou de sabotage, vandalisme, émeutes, mouvements populaires, dégâts des eaux, gel, inondations, effondrements, vol, bris de machins, transport terrestre, tous autres événements dont bris de glace

LA DÉCISION Sur la responsabilité des époux [O] au titre de dégradations Par acte sous seing privé du 1er mars 2021 les époux [O] ont cédé leur fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie et glaces

le contrôle technique réalisé par le CCTO relève 4 défaillances majeures avec obligation de contre visite, plaques d'immatriculation avant et arrière non conformes, mauvaise fixation du phare droit, glace

« [Etablissement 1] » n°4628894 a été déposée le 2 mars 2020 en classe 30 « café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces

Localité 1] le 23 juillet 2002, qui l'autorise à exploiter ledit kiosque en vue d'y exercer exclusivement la confection et la vente de sandwiches chauds et froids, friture, boissons hygiéniques, et glaces

par un escalier extérieur avec passerelle, Sous-sol : un fournil, laboratoire accessible par un escalier intérieur, Le bail prévoit une destination de « Boulangerie, pâtisserie, confiserie , glaces

DA CARPENE GIOVANNI, l'autorisation d'exercer dans les lieux loués les activités suivantes : "objet de piété - souvenirs de Lourdes et articles touristiques - confiseries - glaces - alcools - produits