En deuxième lieu, contrairement à ce qui est soutenu, les premiers juges, qui n'étaient pas tenus de répondre à l'ensemble des arguments invoqués, ont répondu de manière suffisamment motivée aux points

de nationalité Française né le 14 Septembre 1976 à Limoges (87) Profession : Moniteur d'équitation, demeurant ...-87170 ISLE représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT

des vacances scolaires avec alternance à Noël, partage par quinzaine pendant les vacances d'été, la première moitié les années paires chez le père, la seconde moitié les années impaires et inversement

qu'elle n'avait jamais signalé aucun comportement dangereux, anormal ou agressif de l'animal, qu'elle était munie de son casque et avait été soumise aux visites médicales d'aptitude, que le fait de monter

Vous occuperez les fonctions d'instructeur - monteur de meuble.

St Michel dont seule la moitié a été publiée ; Mais considérant que les bulletins de salaire ne comportent pas le détail des piges réglées; que la société Sophia Publications ne met pas la cour en

Il fait essentiellement valoir qu'il n'a rien accepté de plus que les deux devis pour un total de 123 038, 25 euros ; qu'aux termes du grand livre de MF Construction, le cumul de ses règlements se monte

.-98874 PONT-DES-FRANÇAIS (MONT-DORE) représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SOCIETE LE NICKEL-SLN, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis

L'article 7 du cahier des charges indique expressément que ' le sol des avenues privées et passages privés appartiendra par moitié aux lots riverains'. M.

né le 31 Décembre 1969 à LYON (69004) Chez Madame Antoinette C... ... 69450 SAINT-CYR AU MONT D'OR représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Ariane LIMOUSIN, avocat au barreau

COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 23 Mai 2006 APPELANTS : Monsieur Christian X... 1290 Route du Mont Thou 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués

Par courriel du 07 octobre 2008, Mme X... répondait qu'elle ne pouvait donner suite à cette demande compte tenu de sa surcharge de travail, de la grande liste d'attente pour ses actions et du temps que

de toutes les vacances scolaires de plus de cinq jours, et à défaut de meilleur accord, la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires, - dire que le droit de visite de

X...était engagé en qualité de moniteur de voile/ responsable de la base de voile de l'Anse Tabarin au GOSIER.

Par conclusions n°3, en date du 18 septembre 2015, la société Transports MONIN conclut en ces termes : - dire et déclarer la société Transports MONIN recevable et bien fondée en son appel ; - confirmer

[H] et pour l'autre moitié à Messieurs [R], [P], [E] et [D] [C], soit divisément pour chacun de ces derniers 12,50 % ».

Elle soutient que le 19 juillet 1996 elle a été victime d'un accident alors qu'elle était sous la garde du moniteur du Club Nautique de Nice ou elle suivait un stage de voile.

L'article 1933 du code civil énonce que : Le dépositaire n'est tenu de rendre la chose déposée que dans l'état où elle se trouve au moment de la restitution.

IV- Sur la classification Le salarié estime qu'il relève du classement de moniteur principal d'atelier.

dont le siège social est sis 27 rue de Messy-74300 CLUSES représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Laure CARRIERE, avocat au barreau de PARIS La SARL MONT