[Sur interrogation de son conseil : est ce que l'interprète agissait par téléphone ' Est-ce que vous avez compris '] C'était avec le téléphone. J'ai tout fait avec le téléphone.

Il résulte de l'article L.141-3 du CESEDA que l''interprétariat peut être téléphonique ; Lorsqu'il est prévu qu'une décision ou une information doit être communiquée à un étranger dans une langue qu'il

L 'interprétariat par téléphone lui fait en outre grief en ce qu'il n'a pas pu comprendre le sens et la portée de la procédure dont il fait l'objet.

Le programme de travaux prévoit des branchements des lots sur les réseaux d'électricité et de téléphone.

 ; * Mme [H] a bien validé depuis son téléphone les opérations le 13 décembre ; la validation se fait par l'utilisation d'un élément appartenant à Madame [H] (son téléphone) combiné à ce qu'elle «

Elle expose que la facture d'achat d'un téléphone Samsung est établie au nom de M.

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION (SCT TELE COM) C/ S.A.R.L.

Il rappelle qu'il n'a pas participé à la conférence téléphonique, ne l'a pas préparée et n'en a tiré aucun profit.

L'enquête de téléphonie mettait en évidence l'utilisation d'une véritable flotte de téléphones portables à durée de vie limitée. Certains d'entre eux étaient placés sous surveillance téléphonique.

téléphoniques ont été remis à la société eu égard au fait qu'il s'agissait d'un téléphone professionnel.

... en cas de transmission téléphonique des ordres, il est rappelé au titulaire que, conformément aux usages et à la réglementation en vigueur, ces ordres passés par téléphone font l'objet d'enregistrements

des débats : Madame Nelly CHAILLEY, ******** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Philippe X...a été embauché le 26 novembre 2004 (à effet au 1er décembre 2004) par la société TELEFLEX

la société Lumière d'autre part, un contrat ayant pour objet un service de téléphonie fixe et une installation pour accès internet, pour une durée de 63 mois.

ELECTRICITE TELEPHONE ET INFORMATIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 2] immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 420 861 221 Représentée par Me Jean-philippe

RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement contradictoire, a déclaré Abdel X... coupable de APPELS TELEPHONIQUES MALVEILLANTS REITERES, faits commis courant janvier 2007, à TROYES

- Le remboursement des communications téléphoniques est consécutif à l'utilisation par Monsieur Y... du portable de l'entreprise à des fins personnelles.

Dans le cas du forfait avec téléphone, l'abonnement mensuel qui correspond au même service de téléphonie, est plus élevé que celui correspondant au forfait prix Eco.

Le lendemain il l'avait ramenée à Montpellier où elle s'était rendue dans un magasin de téléphonie pour lui acheter un téléphone portable mais n'avait pas su se débrouiller.