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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
616323163dbed56e5e2c2f69
11 octobre 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/08016 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/13529 APPELANTE SARL ADONIS
Chambre de la Proximité
6711fafe7603bf88a1884bf3
17 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 25 septembre 2020, la SCI Adoris a consenti à M. [K] [O] [O] et à M.
4ème Chambre
DCA_24VE02854_20250708
8 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer et, à titre subsidiaire, au rejet
Pôle 6 - Chambre 5
6034fdde136baf2b6eedb737
7 juillet 2016
paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° 11/00564 APPELANTE Association ROBERT MERLE D'AUBIGNE anciennement dénommé Association POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHIRURGIE REPARATRICE ET ORTHOPEDIQUE (ADCRO
1ere Chambre Section 1
636ca6176c7633dcd15b3a51
25 octobre 2022
ADOMOS Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARI S ET D'ILE DE FRANCE Organisme CNP ASSURANCES S.A.
Juge des référés
ORCA_23LY03496_20250410
10 avril 2025
Par un mémoire en enregistré le 17 janvier 2025, l'ANAH, représentée par Me Aderno, demande à la cour de prononcer un non-lieu à statuer sur la requête de Mme A épouse B et, à titre subsidiaire, de rejeter
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed1
25 juin 2021
[W] et la société Adomos ; ·constater l'acceptation par M.
6253cde8bd3db21cbdd94ed6
[V] et la société Adomos ; ·constater l'acceptation par M.
Pôle 6 - Chambre 2
61639b95a876d6c869757c46
1 avril 2010
d'une somme de 100.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi du fait de l'atteinte portée à l'intérêt collectif de la profession qu'elles représentent - de condamner l'ADCRO
DCA_26NC00539_20260427
27 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés respectivement le 30 mars 2026, le 31 mars 2026 et le 7 avril 2026 ; l’ANAH, représentée par Me Aderno, demande à la cour dans le dernier état de ses écritures
ORCA_25DA01788_20260409
9 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 13 janvier 2026, l’agence nationale de l’habitat représentée par Me Aderno conclut au non-lieu à statuer la prime ayant été attribuée à Mme A....
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
APPELANT SA RAVATE 131 rue Maréchal Leclerc BP 450 97471 SAINT DENIS INTIME Nous Jean-Francois GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis., Assisté de Josseline NEVEZ, Adoint
6ème Chambre
DCA_23PA04055_20240507
7 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 janvier 2024, la commune de Pantin, représentée par Me Aderno, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de police ; 2°) à titre subsidiaire
6253cb23bd3db21cbdd8cea7
Cap Champagne 97434 SAINT-GILLES LES BAINS INTIME S Nous Jean-Francois GABIN, Premier Président de la Cour d'appel de Saint-Denis, Assisté de Josseline NEVEZ, Adoint Administratif Principal faisant
Chambre 1-11 HO
69e07e43cdc6046d476a957e
14 avril 2026
On est très copain avec mon père, on s'adore, j'adore mon père c'est une belle personne.
6253cd8abd3db21cbdd939cd
14 février 2017
La société Lexavoué expose que les époux X...ont pris son contact dans les conditions suivantes : la société Adonis avait obtenu la délivrance d'un permis de construire un immeuble que certains voisins
6253cde8bd3db21cbdd94edc
ad'hoc » [Adresse 7] [Adresse 8] SARL JADE CONSEIL [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SA ADOMOS
4ème chambre
DCA_25PA01604_20251218
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Aderno, représentant la commune
DCA_25PA01605_20251218
DCA_25PA01606_20251218
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