Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
69690d25cdc6046d4769a102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] [Y] né le 26 Février 1987 à [Localité 6] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 4] résidant habituellement [Adresse 2], non comparant ayant pour conseil Me El Moez AKROUT
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
Y... née Z... ... 97490 STE- CLOTILDE Représentant : Me Iqbal AKHOUN (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Joseph Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a715
14 novembre 2007
14 novembre 2007
faire droit à son opposition et, en conséquence, annuler la contrainte et les mises en demeure afférentes à la rupture des contrats de travail de Mmes et Mrs TABARDEL, JENNEQUIN, MEZIERE, FECHOZ, GOMA, AKSOUH
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ac
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Marine DEPOIX de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0673 Monsieur Patrick Z... né le [...] à CHEMIN demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e93
14 avril 2004
14 avril 2004
SUR CE Sur le divorce prononcé au MAROC par le Tribunal de première instance de TAZA, section notariale d'AKNOUL le 10 décembre 1998.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e5ec25a97f0381f5595
18 mars 2014
18 mars 2014
), sur appel du Jugement du 29 Janvier 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - (RG n° 07/00838) APPELANT Monsieur [S] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Pierre-robert AKAOUI
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602611c1a56b8e1651fbd
8 avril 2025
8 avril 2025
L'acte mentionne avoir été rectifié à 4 reprises : (i) par jugement du tribunal d'Akbou du 22 novembre 2006 sur le nom de l'intéressée, « [A] » au lieu de « [O] » ; (ii) par jugement du tribunal d'Akbou
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6036991a4c3e913b8d57cc0e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque: R056 INTIMES Monsieur [P] [S] [Adresse 3] SA MATMUT, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] Représentés par Me Pierre-robert AKAOUI
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61639b9aa876d6c869757c65
30 novembre 2010
30 novembre 2010
en 2005 - Madame [K] [Z] veuve [V] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Maître Alexia GAVINI, avocat substituant Maître Pierre-Robert AKAOUI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6b
22 juin 2010
22 juin 2010
2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/00838 APPELANT Monsieur [Z] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP CALARN - DELAUNAY, avoué Assisté de Me Hélène AKAOUI-CARNEC
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
4 février 2020
de PARIS, toque : G0129 Ayant pour avocat plaidant Me Stanislas CREUSAT, avocat au barreau de REIMS INTIME Maître [R] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Hélène AKAOUI-CARNEC
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61632b3281886c8c1bac9740
14 juin 2011
14 juin 2011
[U] [E] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoué assisté de Maître Alexia GAVINI, avocat plaidant pour la SCP AKAOUI et AKAOUI CARNEC COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01064_20240227
27 février 2024
27 février 2024
D a été proche, depuis plusieurs années, de Badre Eddine Akroud, avec qui il a partagé ses convictions radicales et son adhésion à l'idéologie pro-jihadiste, les intéressés, en 2018, ayant partagé leur
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb9a14a8d53478d367d52b
19 février 2019
19 février 2019
G... épouse A..., née le [...] à Akbou (Algérie) de I... O..., épouse G..., elle-même née le [...] à Akbou du mariage de C... D... et de M... T...
Source officielleChambre sociale
64a7b24f3bcaf505db696af6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
TPR-OI [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chafi AKHOUN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [R] [B] [K] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le15 avril 1945 à TULEAR (Madagascar) demeurant au ... 97400 - SAINT DENIS représenté par Maître Iqbal AKHOUN, avocat au barreau de SAINT DENIS DEFENDEUR : Monsieur l'Agent judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le 14 mai 1980 à FINARANTSOA (Madagascar) demeurant ... 97400 - SAINT DENIS représenté par Maître Iqbal AKHOUN, avocat au barreau de SAINT DENIS DEFENDEUR : Monsieur l'Agent judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb5
5 mai 2017
5 mai 2017
Représenté par Me Pierre-robert AKAOUI de la SCP AKAOUI, AKAOUI-CARNEC, avocat au barreau de PARIS, toque : C0673 Assisté sur l'audience par Me Marine DEPOIX, avocat au barreau de PARIS, toque : C0673
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af50
20 mai 2008
20 mai 2008
En la personne de de son Président 31 rue de la Fédération 75015 PARIS Représentée par la SELARL AKHOUN RAJABALY (avocats associés au barreau de Saint-Denis) DEMANDERESSE ET La
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022c
6 février 2013
6 février 2013
né le 26 Septembre 1976 à TILMAMINE AKNOUL (MAROC) ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officiellePage 2 sur 12