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7 072 résultats pour « Alain RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd9

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Alain Y... né le 20 Novembre 1954 à TUNISIE demeurant ...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9075e

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

Alain Z... Notaire Associé de la SCP A...- Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90409

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

X... " et " Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc4

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Demandeur au recours, non comparant ET : Monsieur Alain Y... de nationalité Française demeurant Tribunal de Commerce - ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127d

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Alain X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd95bf06d32854653cf5785

Appel

18 février 2020

18 février 2020

N° RG 18/00912 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JNIW HC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain COLLOMB-REY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e626

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Vu l'assignation délivrée à personne le 15 juin 2010 à Monsieur Alain X..., en sa qualité de mandataire ad hoc de la société FROID ET CLIMATISATION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a299

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Alain X..., au titre du préjudice soumis à recours, à la somme de 10. 400 euros et son préjudice personnel à la somme de 64. 259 euros après déduction de la provision -en conséquence, condamné la M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c523

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

d'une offre non acceptée du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante -FIVA- rendue le 5 novembre 2004 DEMANDEUR à la SAISINE et au RECOURS Monsieur Alain X...

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CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d8

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

ou quittances au titre de l'indemnisation des préjudices soumis à recours et personnel, * à Monsieur Alain X... la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile,

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6a0ff745cdc6046d478a06b1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il sera exposé ci-après que parmi les quelques formations reçues aucune ne concernait la formation aux gestes et postures.

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CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67d

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

.- de BAGNOLET DEMANDEUR Monsieur Alain X... demeurant ...

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CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61881a7b805de12b656

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[B] [N] déclarait avoir été victime d'une rechute en date du 26 mars 2012, prise en charge au titre de la législation relative aux risques professionnels, également après recours contentieux de l'assuré

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CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c721

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Victor Z..., inspecteur des impôts chargé du service " Liaison-Recouvrement ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92138

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Alain. M. Alain X... et Mme Marie-Louise Y... épouse X... ont formé un recours le 13 novembre 2014. Leurs critiques sont les suivantes : M.

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CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fdc5afca7ab6f7f041fb7cd

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Jean-Alain A... forme un recours à l'encontre de la décision rendue le 06 février 2018 par laquelle l'avocat taxateur du barreau de la Charente fixe la somme de 1.993€ttc l'honoraire qu'il devrait à son

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bab

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Alain Y....

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CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad0b

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes d' ANGERS, décision attaquée en date du 24 Avril 2007, enregistrée sous le no 06 / 00545 ARRÊT DU 18 Mars 2008 APPELANT : Monsieur Alain

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Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86782

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Alain X..., qui succombe dans son recours, doit supporter les entiers dépens d'appel ; qu'il convient de débouter chacune des parties de ses prétentions plus amples ou contraires ; PAR CES MOTIFS : La

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Chambre sociale

69f439b8cdc6046d472d877c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] a contesté cette décision devant la Commission de Recours Amiable (CRA) de la caisse. Par décision du 26 mars 2018, la CRA a rejeté son recours.

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