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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

60341b64f612fd0aefd1bd66

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Mon embauche à Studio National et en tant que commerciale date du 11Janvier 1999.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67787a853827c9026d1f4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

La demande au titre de la remise en état du studio ayant été formée en première instance, sera déclarée recevable.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696a9afccdc6046d479257eb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Alexandrine FOURNIER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2026.

Source officielle
CA

1ère chambre

68f1d5b90b565ec7590f7bc3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[L] provenaient de l'encre d'un stylo alors que les mentions manuscrites et les signatures de MM.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

616307f95a67331bacec3c2d

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

] [A] épouse [K] [Adresse 2] - Madame [O] [A] épouse [K] [Adresse 1] -Madame [U] [A] épouse [F] [Adresse 4], 00000 ROYAUME UNI -Madame [P] [A] épouse [C] [Adresse 8] Représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

15e Chambre A

6032a5fced78511e0095350c

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

DE LORRAINE C/ SCI SCI MERLAN 135 LE RESPONSABLE DU SIP 3/14EME LA RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile

65af66a1b6c6260008b52fd2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de sa demande de délais de paiement ; - DÉBOUTE l'EURL Creativ'Hair Studio du surplus de ses demandes ; - CONDAMNE l'EURL Creativ'Hair Studio à payer à la société Esperance Immo la somme de 1.500 euros

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77dc28121050008662bde

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LA FLORENTINE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d7

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Y... possède au titre de son patrimoine propre: -50 % du studio de La Défense acheté en indivision avec son épouse en 1995, évalué par M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a65fcdc6046d47b6e30f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RAY STUDIOS [Localité 73] ... C/ S.A.S. CHT31 [Localité 72] ...

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

651d02f1fe8d588318c1adff

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Maître Alexandra PERBET, conseil de Mme [Z] [G] [U], a fait savoir qu'elle ne reprenait pas les moyens d'irrégularité soulevés en première instance.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60320d383b79654547f71632

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

APPELANTE SCI CLE DE VOUTE prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 401 62 7 1 12 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60372eed036fdf0a03030ed6

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

GUERRE Avocat à la Cour [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdb

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra AUMONT de l'AARPI GRINAL KLUGMAN AUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 INTIMÉE Société ICADE PROMOTION prise en la personne de

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

NNUS ----------------------- S.A.R.L.U. SARL LV ENERGIESc/E.U

6528df14aaebb88318fda430

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EPURE STUDIO, S.C.I.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04226_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

A..., représenté par Me Alexandre, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 janvier 2018, ensemble la décision du 3 avril 2018 rejetant son

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6350e4e742150aadff23dbbb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

civile" du contrat souscrit par AT HOME STUDIO n'a pas vocation à s'appliquer, - la déclarer bien fondée à opposer une exclusion de garantie en raison des activités déclarées par la société AT HOME STUDIO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a65acdc6046d47b6e2bb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RAY STUDIOS [Localité 54] ...

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844b55cdc6046d47fcda35

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DBVB-V-B7F-BHYVP [R] [J] ÉPOUSE [L] C/ [C] [T] EPOUSE [I] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Anthony CAVITTA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

Source officielle

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