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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b569
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La SAS ABCIS DROME ARDECHE BY AUTOSPHERE (anciennement SAS SOVACA) soutient que M.
Source officielleChambre Commerciale
65ab74ae36bfc00008d68d55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/01/2024 la SARL ARCOLE Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 18 JANVIER 2024 N° : 17 - 24
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb29
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par la SELARL FORT & ASSOCIES, avocat au barreau de la DRÔME
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5dda31367c908eb625
17 janvier 2023
17 janvier 2023
; Condamné la SAS ITM LAI LORIOL SUR DROME aux entiers dépens de l'instance.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897e0316960008413574
27 avril 2024
27 avril 2024
en Cote d'Ivoire RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me ISAILOVIC Branislava, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me N'DIAYE Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f9ae8452800008b2b79b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Cependant l'exclusivité accordée par BAZ INNOVATION porte uniquement sur la marque DROP' IN et un savoir faire associée à cette marque et non sur le concept WATER JUMP.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897f031696000841357a
27 avril 2024
27 avril 2024
se disant à l'audience [F] [V] RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me ARDAKANI Christine, avocat au barreau du VAL D'OISE INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me N'DIAYE Alexis
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69d5ec75cdc6046d477be2ee
3 avril 2026
3 avril 2026
Le 12 décembre 2014, la caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme (la CPAM) a notifié sa décision de prendre en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031e5f61a05a81f68fabbb0
7 juin 2018
7 juin 2018
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me David HERPIN Me Vincent BARD Me Alexine
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9babcd0163fb0da278285
5 décembre 2019
5 décembre 2019
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 05 Décembre 2019 APPELANTE : SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT RURAL DE LA DROME
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be598
3 juillet 2025
3 juillet 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Alexis
Source officielleChambre civile section A
69678300cdc6046d4741f0aa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Toutefois, lors de sa demande d'inscription au barreau de la Drôme le 9 septembre 2021, Me [A] n'a pas fait mention des antécédents susvisés, ce qui a justifié le rejet de sa demande.
Source officielleChambre civile section A
697b0b9ccdc6046d47124bff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[U] [X] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au
Source officielleChambre Commerciale
6868b51a9508abe851204626
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ANTARES JURIS représentée par son gérant en exercice, Monsieur [G] [U], domicile ès-qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Barbara BERGOUNIOUX, avocat au barreau de la DRÔME
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92748
23 septembre 2015
23 septembre 2015
du demandeur pour le surplus, ainsi qu'à ce qu'il lui soit donné acte des conditions de mise en ¿ uvre et des limites de sa garantie, Considérant que la société CEBBAR, restaurant à l'enseigne « Drôle
Source officielleRETENTIONS
69fad292cdc6046d47bfd27d
5 mai 2026
5 mai 2026
N° RG 26/03428 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q4CM Nom du ressortissant : [K] [B] [B] C/ [T] DE LA DRÔME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 MAI 2026
Source officielleChambre civile section B
6979e3c7cdc6046d47f6c043
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SARL LEX IMMO 07, société à responsabilité limitée, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
5fca76aa0165796406559bc3
8 octobre 2020
8 octobre 2020
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me David BURILLE, avocat au barreau de la Drôme,
Source officielle1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b4
2 mars 2021
2 mars 2021
MÉDICAL FRANÇAIS (MACSF) immatriculée sous le numéro 775 665 631, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 24] représentés par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031e5f61a05a81f68fabbb1
7 juin 2018
7 juin 2018
Me Alexine A...
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