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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616263c810de15342de14854
20 février 2014
20 février 2014
EXACT C.A (SOCIÉTÉ D'EXPERTISE D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS TECHNIQUES COTE D'AZUR), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Alexia
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01274_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 mars 2023, le 6 septembre 2023 et le 26 septembre 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c8c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
HOTELS AEROPORTUAIRES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Margaux LANDEMAINE substituant Me Alexia
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e24
19 janvier 2012
19 janvier 2012
CHARPENTERIE ANDRE PERONE ET ASSOCIES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, Me Eric HOUILLOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexis
Source officielle2ème Chambre
62848fcc498a54057d102d95
17 mai 2022
17 mai 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [T] [O] a souscrit auprès de Groupama Méditerranée un contrat d'assurance Conduire 2/3 roues 500 333 66 R 000 4 à effet du 15 février 2013 destiné à couvrir son scooter 50cm²
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade09f575634f1371ed92
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e28c924eadffcc48bc
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Alexis D..., délégué du personnel, en présence de M. Pascal E..., directeur général de la coopérative. Un procès-verbal signé des participants, à l'exception du salarié, a été dressé.
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
anciennement N 26 BANK GMBH, puis N26 BANK AG) Société anonyme de droit allemand Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
[Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me BARTHELEMY, avocat au barreau de VALENCE,
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f55
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MULTIPLES venant aux droits de la société HOLDING LBA, [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assistée de Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
: à : TC de NANTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleService des Référés
697b0b53cdc6046d471247a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[N] ET ASSOCIES représentée par Maître [N], ès-qualité de Liquidateur Judiciaire de la Société [W], [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
2 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleChambre Civile
642bbfd7d49e0104f58f013a
3 avril 2023
3 avril 2023
[N] [W] né le 17 février 1991 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexia TARDIEU, membre de la SELARL ALEXIA TARDIEU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Société d'assurances
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
[F] avec sa roue arrière, entraînant la chute violente de M. [F] sur le côté gauche du corps'. En suite de cette chute, M.
Source officielleChambre commerciale
63be63ad13ef607c90ab65fa
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DAD suite à fusion-absorption, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42b5
11 avril 2024
11 avril 2024
suivant déclaration d'appel du 18 juillet 2023 APPELANTE : Madame [U] [B] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948fe
7 mai 2020
7 mai 2020
.] / France Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Florent LUCAS, membre de la SCP CVS, avocat au barreau de NANTES, D'AUTRE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01311_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2023 et un mémoire enregistré le 6 septembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SNC Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, conclut au rejet
Source officiellePage 2 sur 6