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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
65375f57974d258318454fd9
18 octobre 2023
SCI Amar sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la SCI Amar aux dépens ; - rappelé le caractère exécutoire de droit par provision de la décision.
Cour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94881
20 janvier 2020
K..., notaire associé à Remiremont, la société civile immobilière Amarre 2011 (la SCI Amarre) a acquis des mains de M. B... N... et de Mme U... L... épouse N...
6253c95dbd3db21cbdd8816b
6 juin 2006
No 05/05459 AFFAIRE : Amédée X... C/ S.A.
Chambre 1-1
6718946cd8ceca1cd7018de8
22 octobre 2024
[G] [U], son curateur, à restituer à la SCI Amal Hayati la somme de 350 000 euros à la SCI Amal Hayati, - condamné la SCI Amal Hayati à leur payer la somme de 91 248 euros, - dit que les dettes réciproques
Chambre 1-5
6967a532cdc6046d47468c75
13 janvier 2026
[D] [V], - condamné la SCI L'Amandie d'une part et Mme [T] [X] d'autre part, à régler la moitié des dépens de l'instance, incluant les frais d'expertise, - condamné Mme [T] [X] à verser à la SCI L'Amandie
Pôle 4 - Chambre 6
60370a789debbea50e7544da
19 juin 2015
La commande a été acceptée par la société AMMANN le 3 février 1999.
6253ca23bd3db21cbdd8a2ca
28 janvier 2008
Devant cette juridiction, Amar X...a, en définitive, conclu à l'homologation dudit acte.
3ème chambre
DCA_21TL24489_20230418
18 avril 2023
À la suite d'un orage survenu le 9 octobre 2018, la foudre s'est abattue sur le clocher de l'église de la commune de Saint-Amans-Soult (Tarn), provoquant sa destruction partielle.
1ère Chambre
6801e19b9b53b0c2f5373f1f
17 avril 2025
pas la société Amar.
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02774_20230420
20 avril 2023
Il résulte de l'instruction que la société du casino de Saint-Amand-les-Eaux et la commune de Saint-Amand-les-Eaux ont signé, au titre de la période en cause, sept conventions de partenariat aux termes
DCA_22TL21250_20240305
5 mars 2024
À la suite d'un orage survenu le 9 octobre 2018, la foudre s'est abattue sur le clocher de l'église de la commune de Saint-Amans-Soult (Tarn), provoquant son effondrement.
Chambre civile 1-5
671b35be2edfb0b58c05f13e
24 octobre 2024
Par déclaration du 25 avril 2023, la société Amal a interjeté appel de cette ordonnance. Le 9 mai 2023, une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte à l'égard de la société Amal.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01317_20240215
15 février 2024
commune de Saint-Amand.
2ème Chambre
64f816720a9accd9695a432d
5 septembre 2023
Il y a lieu dès lors de condamner la société AMAL à payer la société à responsabilité limitée ASTRAL la somme réclamée à hauteur de 70.676,09 €. 5.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6033d9ff777c2f8ba4950d41
16 mars 2017
[N] et l'AMAL prise en la personne de son président M.
6253cbadbd3db21cbdd8dfc0
22 mars 2011
épouse Y... ont assigné madame Mouna Amal X... en sa qualité de locataire gérante le 17 février 2010.
Chambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679b
6 juillet 2023
Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au
Chambre Sociale
672db9442ad607032dc4bf17
4 juillet 2024
Les différentes sociétés du groupe Amada situées en France, à savoir les sociétés Amada et Amada Europe sont confrontées à la même situation.
5ème Chambre
DCA_24PA01231_20251110
10 novembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Saint-Amand Patrimoine ne sont pas fondés.
64a7af6d3bcaf505db69634e
En l'espèce, Mme [D] sollicite la démolition d'une terrasse suspendue et considère sa demande comme recevable, contestant la prescription soulevée par la SCI l'Amandie, expliquant que la SCI l'Amandie
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