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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02810_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A jouxtant son domicile, loués pour partie à la SARL Ambre éditions à laquelle la SA Editions Ambre avait confié, par un contrat conclu en 2006, la vente par correspondance et aux réseaux spécialisés,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

agissant en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI AMNA ... 92000 NANTERRE S. C. I. AMNA Monsieur Khaled Y...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e60c25a97f0381f55ae

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Un commandement de payer visant la clause résolutoire a été délivré à la société AMSA le 7 novembre 2013 pour non paiement des loyers depuis le mois de mai 2012.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e1c51457d0f882ded0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Bignalet devenue la société Normande Ambrée, qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6971f836cdc6046d4739f2b9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Les dépens de la procédure seront employés en frais privilégiés de la procédure collective ouverte à l'égard de la société Amta.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00733_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

La SCI Amna et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162603a8672d229b881639b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

La société AMBRE débute son exploitation le 1er mars 2006. La gestion de la société destinée à l'exploitation d'un complexe de balnéothérapie est confiée à Monsieur [N] [Y].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6ba

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

rétroactivement la résidence habituelle de Cécilia chez le père, les rencontres mère-filles étant dites libres et ramené la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation de Charlène et Ambre

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d498bcafcb3a63e033

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- condamner la société AMA 76 aux entiers dépens.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02808_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A à la société SA Editions Ambre, assujettie en Suisse, ne sont pas imposables en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df45

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

procédure, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de LYON a : - constaté que Madame Françoise Y... divorcée X... et Monsieur X... exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineure Ambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c6f

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

au domicile de leur mère, ce à compter du 30 mars 2012 ; - supprimé la contribution de Mme Y... à l'entretien et l'éducation de Malo et d'Ambre, et ce à compter du 30 mars 2012 ; - dit que le droit de

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6546c7633dcd15b3c18

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

AMB GARANTIES C/ [W] [T] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aae

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ET : LA COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 33440 AMBARES ET LAGRAVE.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00195_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Il n’est pas davantage établi que la ligne 500 000 aurait été modifiée par des travaux sur « la bretelle de la Grave d’Ambarès » pour faire transiter le flux de la LGV SEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df62

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

La SCI AMA DAM n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f6a

Appel

25 février 2016

25 février 2016

AVENIR TELECOM C/ AMA TELECOM, Me Christian FOURTET, en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL AMA TELECOM GS/MCM COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 25

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca85

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

SA LES PETITS-FILS DE VEUVE AMBAL Maître Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e142eb797effb0702be

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[F] [O] a fait assigner la SAS Kin et Amb et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bf4

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

. : MAITRE CARIVEN demeurant 9/11 rue Georges Enesco 94OOO CRETEIL L'ECHAT ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL STE D'EXPLOITATION DES LAQUES D'AMBRE représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué

Source officielle

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Journal officiel
Créations

AMBARTCUMIAN, Liana

SIREN 109439372Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/09/2026

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Dépôts des comptes

AMBASSAD'HAIR

SIREN 904634060Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

06/09/2026

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Dépôts des comptes

FERRONNERIE DES AMBARRES

SIREN 884751561Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

03/09/2026

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Créations

SAINDOU, El-Ambasse

SIREN 108333667Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

03/09/2026

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Modifications diverses

AMBARDI

SIREN 834977241Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

03/09/2026

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