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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA00692_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2021, et des mémoires complémentaires enregistrés les 19 mai 2021, et 15 mars 2022, la SAS Fret SNCF, représentée par Me Amson, conclut, dans le dernier
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc61
25 avril 2023
25 avril 2023
demandes de la société Cofica Bail, - constaté l'acquisition de la clause résolutoire du contrat de location conclu le 23 juin 2017 entre la société Renotech Habitat, venant aux droits de la société Amon
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc63
25 avril 2023
25 avril 2023
demandes de la société Cofica Bail, - constaté l'acquisition de la clause résolutoire du contrat de location conclu le 23 juin 2017 entre la société Renotech Habitat, venant aux droits de la société Amon
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00940_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 14 avril 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05780_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2021, et un mémoire en duplique enregistré le 25 mars 2022, la SAS Fret SNCF, représentée par Me Amson, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163a
27 mai 2014
27 mai 2014
MONTJOUX non comparante ET : ATI DU MORBIHAN 2 rue des Remparts BP 906 56109 LORIENT CEDEX non comparante Madame Elise X... ... 56190 MUZILLAC non comparante Monsieur Daniel X... ... 56190 AMBON
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00182_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 janvier et 12 avril 2023, l'association comité de liaison du camping-car, représentée par Me Amson, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0a
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Annick VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Amnon Z...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01702_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 avril 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 12 septembre 2025, la société anonyme SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande à
Source officielleHO-recours JLD
672ca847660489ed11980f61
25 avril 2024
25 avril 2024
ordonnant la poursuite de la mesure d'isolement dont fait l'objet actuellement Monsieur [D] [N]; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [D] [N], datée du 17 avril 2024, présentant un ampon
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f39
23 février 2016
23 février 2016
La société DESIGN DECOR a fait appel à la société AMSON, spécialiste en matière de résines et revêtements spéciaux, pour la réalisation de l'étanchéité du bassin, constituée par revêtement en résine polyester
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee73
29 novembre 2011
29 novembre 2011
né le 07 Juillet 1956 à GUERANDE (44350) ... 56190 AMBON représenté par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assisté de Me Anne LE ROY, avocat INTIMÉE : Madame Caroline Y...
Source officielleChambre Sociale
63119dd36f0d304f138e5f79
1 septembre 2022
1 septembre 2022
liquider l'astreinte, - condamné la société l'Epi d'or à régler à Mme [X] la somme de 1 000 euros à titre d'indemnité pour non inscription sur la liste des salariés ayant accès au service de santé de l'AMSN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01413_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le lot n° 11 " revêtement résine des bassins " a été confié à la société Amson, le lot n° 19 " traitement d'eau - animations aquatiques" à la société Imatec, aux droits de laquelle vient la société Bouygues
Source officielleREFERES 1ER PP
671b35362edfb0b58c05ea25
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[P] et Mme [L] seront condamnés à verser à AMSOM HABITAT une indemnité mensuelle d'occupation provisionnelle égale au montant du loyer et des charges qui auraient été dus en l'absence de résiliation du
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88035
18 mai 2006
18 mai 2006
B..., pour faire expertiser leur maison d'habitation sise au lieudit Kerizel à AMBON. Une valeur de 270.000 Euros net vendeur a été agréée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90732
24 mai 2013
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sabine X...épouse Y... ... 56190 AMBON Appelante, comparante
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
67f602621c1a56b8e1651fcb
8 avril 2025
8 avril 2025
Elle a fait l'objet d'une procédure de receivership dans le cadre de laquelle l'Asset Management Corporation of Nigeria (AMCON) a nommé, le 10 juin 2019, un receiver (administrateur) chargé de gérer ses
Source officielleRétention Administrative
6704cb612f5f3246ff381484
5 octobre 2024
5 octobre 2024
détient ni passeport ni justificatif de résidence en France, il a été condamné à deux reprises par la justice pénale et a été placé en rétention le 30 septembre 2024, jour de sa levée d'ecrou de la amison
Source officielleRéférés
6708c02f445a086e2bcede03
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La société ARREBA, assurée auprès de la CAMBTP pour la garantie décennale, a eu recours à un sous-traitant, la SARL AMSON, assurée auprès la société AXA, pour la mise en 'uvre d'un revêtement d'étanchéité
Source officiellePage 2 sur 3