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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89eca
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANTE : LA SA MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) ... 61001 ALENCON CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03831_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
D A, - et les observations de Me Lelong représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03921_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
D A, - et les observations de Me Lelong représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRétention Administrative
62d2544604878e0603bc59f6
15 juillet 2022
15 juillet 2022
, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 15 Juillet 2022 à 16h50, Signée par Madame Catherine OUVREL, Conseillère et Madame Michèle LELONG
Source officielleRétention Administrative
64f02e3edb41fad969879ae6
25 août 2023
25 août 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 25 août 2023 devant Madame Catherine LEROI, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG
Source officielleRétention Administrative
63c2565d0bfda47c90075ec7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
publique le 13 janvier 2023 devant Monsieur Nicolas ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG
Source officielleRétention Administrative
63465915c024d1adffef749a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022 à 15h15, Signée par Madame Catherine LEROI, Conseillère et Madame Michèle LELONG
Source officielleRétention Administrative
64f02e1cdb41fad969879a2d
25 août 2023
25 août 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Août 2023 devant Madame Catherine LEROI, Conseillère à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7b
31 mai 2011
31 mai 2011
Jean-Jacques et Michel X..., à Mme Anne-Marie G..., épouse X..., et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
BESSON, Président de Chambre Madame Catherine LELONG, Conseiller Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c85
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SCP LEGOND & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7 Plaidant : Me Claire DE NICOLAY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.A.S.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03046_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par des mémoires enregistrés les 26 septembre, 16 octobre et 7 novembre 2023, Mme C, représentée par la SELARL Lelong, Duclos Avocats, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°)
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00722_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B est entré en France au cours de l'année 2002, dans le département de la Guyane, et y a séjourné de manière habituelle et régulière à compter de l'année 2006 jusqu'en 2012. Depuis cette date, M.
Source officielleChambre Civile
69df229acdc6046d47481211
14 avril 2026
14 avril 2026
notamment des tirages professionnels en noir et blanc, les portraits des grands-parents de Madame [S], les portraits de famille, les photographies d'art issues de travaux universitaires datant des années
Source officielleCour d'Appel
é de sanction disciplinairec/Maître Y
6253cce9bd3db21cbdd91a86
13 janvier 2014
13 janvier 2014
BESSON, Présidente de Chambre Madame Catherine LELONG, Conseiller Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3dfb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
C.P.H de [Localité 5] du 03/10/2024 RG : 24/00016 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : à: - Me Stéphanie LELONG
Source officielle13e chambre
652f79a3b053208318995c9c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
WIART Me Sophie LEGOND TC VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01613_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lemonnier, avocate de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01115_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
de cette même année d'études au titre de l'année 2022/2023, résulte du fait qu'il a souffert d'une dépression liée à un décès et à son isolement ; au titre de l'année universitaire 2023-2024, il est inscrit
Source officielleRétention Administrative
642e638b826f3a04f5216711
5 avril 2023
5 avril 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 05 avril 2023 devant Madame Laurence DEPARIS, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG
Source officiellePage 2 sur 30