CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

324 résultats pour « Antoine VAN RIE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941dc

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 16 juin 2016 la société Antoine B...

Source officielle

Page 2 sur 17

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-3

6711fa937603bf88a1884491

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

INVEST HOTEL CARLTON'S Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Cédric PORTERON Me Agnès ERMENEUX Me Capucine VAN ROBAYS Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace0

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Antoine MOREL, Président de chambre, Président, Mme Danielle DEMONT- PIEROT, Conseillère, Mme Monique BEHARY- LAUL- SIRDER, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre

5fca70f731d16d5cb5b09e05

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[D] de la SCP Antoine Gaultier et [G] [X], - juger que la société MMA IARD doit garantir la SCP Antoine Gaultier et François Ferrien, en conséquence, - condamner in solidum M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660f94f9a40f8b0008cb7483

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il n'en et rien.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61627774a2bc6369e8386d74

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

Signé par Monsieur Michel VANNIER, Président et Mme Nadège LAVIGNASSE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab4c

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

MC/SU MINUTE No 1068/07 Copie exécutoire à : - Me Antoine S.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63d4cc9e92a57405de3315c0

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-1 N° RG 22/09144 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUEY Ordonnance n° 2023/M011

Source officielle
CA

4e Chambre A

61625102929f6bffa995b3bf

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2014 N° 2014/22 Rôle N° 13/03250 [Y] [E] [N] [S] épouse [E] C/ Syndicat des copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER LES HAUTS SAINT ANTOINE

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b47

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Le Théâtre Antoine Simone Berriau est une société spécialisée dans le secteur d'activité des arts du spectacle vivant.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e433cdc6046d47d9d18c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

On va en revenir au technique, c'est entaché par un erreur de droit. La juge a procédé à la vérification des pièces; certificats médicaux... Elle a oublié l'essentiel.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be401f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162b6184785972364720314

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

GROUPE ANTOINE TABET société de droit libanais prise en la personne de ses représentants légaux Immeuble 'Antoine Tabet' [X] [Adresse 1] [Adresse 1] (LIBAN) représentée par la SCP DUBOSCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb17

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur René Y... ... 20167 AFA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c74c

Appel

6 août 2008

6 août 2008

Algérie) de nationalité française ... 94460 VALENTON représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Christel DAUDE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Denis Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf6

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Chantal FLORES, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean André Marie B...

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0d2fc25a97f0381f4c2f

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Vainement Messieurs [E] soutiennent-ils que la Sci Dikran ne pouvait s'opposer sans motif valable à la cession.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb561cece1704f574736d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BALZAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Julien ANTON Me Christiane CANOVAS-ALONSO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa5

Appel

11 février 2008

11 février 2008

X... à la Banque des Antilles Françaises (BDAF) ; - a condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c053

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

I. de l'Europe 14540 BOURGUEBUS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de Me Antoine DE BREK, avocat au barreau de

Source officielle