CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 311 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

au RCS de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre AUDIGUIER de la SELARL PIOTRAUT GINE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0052 - Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a167f50cdc6046d47110c0b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues, greffière, lors des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 04 mars 2025,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d6

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Mademoiselle Audrey X... a été en arrêt maladie du 8 au 20 août 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e52

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

CA à payer à Madame Audrey X... la somme de 100 euros au titre de la requalification de son contrat de travail, - débouté Madame Audrey X... de sa demande de licenciement sans cause réelle et sérieuse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb64bc73057342bd2142cb

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Q..., diffusée auprès de 'l'ensemble des collaborateurs d'Audiens', a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d5

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

AUDRAN C/ M. Robert X... L'AUXILIAIRE Mme X... S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cac9

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

2008 ARRÊT No No RG : 07 / 05016 CC / HH Décision déférée du 26 Septembre 2007- Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOULOUSE (20600801) Norbert SAINT RAMON Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbba

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

DEBOUTER Mademoiselle Audrey EHRARD de l'intégralité de ses prétentions. CONDAMNER Mademoiselle Audrey X... à verser à la S. A. MINELLI la somme de 3. 000 € au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab91

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Le 21 décembre 2000 Monsieur X... contesta ce redressement en soutenant que ses actions dans la société Audierne Distribution constituaient des biens professionnels.

Source officielle
CA

14e chambre

65449d9ec71a6a83181c8fdc

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

- juger la société AUDOUIN REALISATIONS recevable et bien fondées en ses demandes.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65bde82d85bad80008bc8350

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[K] [D], appelant assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e5

Appel

20 février 2009

20 février 2009

Le licenciement d'Audrey X... est sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

662209629ce14200083896a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a432

Appel

21 février 2008

21 février 2008

APPELANTE LA SARL MOULIN A HUILE D'AUREILLE dont le siège est Route des Fiolles - 13930 AUREILLE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc ALBERTINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d68c25a97f0381f4d31

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/20125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/07284 APPELANTE EURL ANNE AUDREY

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea355bbe450008b2cd80

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[GZ] [J], demeurant [Adresse 12], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY, Mme [K] [SR], demeurant [Adresse 21], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b27

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Audrey Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/ 04522 AFFAIRE : Audrey Y... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f92cdc6046d4793400e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle

Page 2 sur 416

← PrécédentSuivant →