JPC/ MD COUR D'APPEL DE LIMOGES ARRÊT DU 19 AVRIL 2011 Sur appel d'une décision du Juge des Tutelles Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE de la COUR D'APPEL de LIMOGES a rendu

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations entre Monsieur Gérard Y... et Madame Losa X... sont nés quatre enfants : - Grégory, le 31 juillet 1994, - Cyrille, le 25 janvier 1996, - Aurore, le 28 mai

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur Jean- Pierre PRIEUR, Conseiller Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Greffier lors des débats : Melle Milene

X..., rejoignant AURORA GESTION sur ce point, calcule son préjudice sur la base d'une souscription le 23 août 2007 pour la valeur de 544 700 € ; Que les pièces no28 et 31 versées par AURORA GESTION

RG N : 13/ 00159 AFFAIRE : Mme Sonia Aurore X... M. Hocine Y...

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/434 N° RG 23/00431 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMX4 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 26 avril à 11H30 Nous , N.PICCO, magistrat

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/431 N° RG 23/00429 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMXU O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 26 avril à 11H25 Nous , N.PICCO, magistrat

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/432 N° RG 23/00430 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMXV O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 26 avril à 11H20 Nous , N.PICCO, magistrat

2025 N° N° RG 23/00514 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GFJ4 APPELANT : Monsieur [Z] [L] né le 30 Avril 1962 à [Localité 6] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre MISSET

vingt quatre, mise en délibéré au onze avril deux mille vingt quatre.

de chance de percevoir un salaire, la somme de mille cinq-cents euros (1 500 euros) au titre des frais liés aux contentieux sur la liberté, outre une indemnité de procédure de deux mille euros (2 000

RG N : 15/ 00057 AFFAIRE : Mme Nadège X..., Mme Aurore Chrytèle Y...

, à payer à la société COFIDIS les sommes de : -1 741, 62 euros au titre d'un prêt du 26 avril 1999, -3 264, 55 euros au titre d'un crédit " LIBRAVOU ", -361, 04 euros au titre d'un crédit " Carte Aurore

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/970 N° RG 23/00964 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PVSY O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 05 septembre à 10h15 Nous P.

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/80 N° RG 25/00078 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QYD3 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 20 janvier à 11H15 Nous C.DARTIGUES, vice-présidence

RG N : 08 / 00446 ARRET DU 12 Juin 2008 Mineures : Lous-Aurora Y... Kalinka Y...

, membre de la SCP GALLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Viviane Caullireau-Forel, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Aurore Vuillemot, Greffier

RG N : 00/00153 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Octobre deux mille un, par Monsieur BASTIER, Conseiller.

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/81 N° RG 25/00079 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QYEB O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 20 janvier à 11h15 Nous C.DARTIGUES, vice-présidence

Participations, Aurore Investissements, J.T. Investissements et B.G.