CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

992 résultats pour « Azan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd941a0

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

INTERFIN COURTAGE s'est adressée à la société SOLLY AZAR, courtier grossiste.

Source officielle

Page 2 sur 50

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC345 résultats

Journal officiel
Radiations

AZANEX FORMATION

SIREN 477971774Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AZANA HOLDING

SIREN 843318940Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

07/07/2026

Voir →

Radiations

AZAN, Sarah, Aimée, Viviane

SIREN 944412725Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

AYAT-AZAN-IMAN

SIREN 804432185Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI AZANA

SIREN 915290829Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/06/2026

Voir →

CA

1ère Chambre civile

653a065dd0451e8318d0e969

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOLLY AZAR ASSURANCES S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

633d1fdd62f5393e2eb4494f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Le 22 septembre 2016 la société A Baloo Immobilier a déclaré à la société Solly Azar le sinistre de loyers impayés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26DA00071_20260119

Admin. Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2026, la société éolienne des Azalées, représentée par Me Guiheux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00100_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, la société Vitaris, représentée par Me Azan, demande à la cour : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 559 émis le 28 août

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00101_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, la société Vitaris, représentée par Me Azan, demande à la cour : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 560 émis le 28 août

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc1114082d0f3548882f01

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Les trois sinistres ont été déclarés auprès de la société SOLLY AZAR ASSURANCES.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

642d14e8cb8fa004f57da3a5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le 12 août 2020, la SAS Groupe Solly Azar, société de courtage d'assurances, a versé à M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05885_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Azzana a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations

Source officielle
CA

4e chambre civile

69e1d354cdc6046d4789e242

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Q] [L] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thibaut AZNAR

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44aadcdc6046d472f21a1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat plaidant Me Johanna TAHAR de l'AARPI LE CARRÉ, avocat au barreau de PARIS - INTIMÉES Madame [C] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Fabien DUPIELET de la SELARL DUPIELET-REYMOND-AZAÏS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9bb

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Son fils mineur Azad l'a rejointe en FRANCE et y réside régulièrement sous couvert d'un document de circulation des étrangers mineurs (DCEM).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c01

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

au répertoire général : 12/ 05265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 JUIN 2012 du JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60321db8e3fccb551a8d393d

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

Par acte authentique du 30 août 2014, la SCI [F] a cédé à la SAS AZALÉE le bâtiment dont elle était devenue propriétaire par accession.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00905_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Brice Bonnin, représentant la SAS Eoliennes des Azalées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219b09e4ea48318f5a96f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il n'y a pas indû car la société AZAD était débitrice des sommes dont le montant a grandement augmenté en raison de son inertie.

Source officielle
CA

3ème Chambre

627f48dd551627057d32e000

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle ajoute que le tribunal l'a déboutée de ses demandes à l'encontre de la SAS Groupe Solly Azar au seul motif qu'elle était étrangère au contrat d'assurance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666aa

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

La SARL AZA doit donc être déboutée de sa demande tendant à voir prononcer la nullité de la déclaration d'appel.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04621_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

R + 2, sur un terrain situé au de la rue des Azalées sur le territoire de la commune de Perpignan.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00659_20250813

Admin. Appel

13 août 2025

13 août 2025

A F, représentés par Me Azan, demandent à la cour de prononcer le sursis à exécution de ce jugement. Par un mémoire, enregistré le 4 juin 2025, M.

Source officielle