QUINCAILLERIE AIXOISE C/ [H] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BAGNIS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour

C/ SAS ACD AIX Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2020 à : Me Jean françois DURAN de la SELARL SELARL

GENERALE TRAVAUX INDUSTRIELS C/ [F] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 10/10/24 à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -

Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Marc RINGLE de la SELARL ACTION AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE,

1ère Chambre ARRÊT N°432 R.G : 11/05863 Société VEDETTES DE [Localité 3] SAS C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES Copie exécutoire délivrée

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Schott, pour les requérants et pour l'association Ligue Grand Est de spéléologie, et de Me Pujol-Bainier, pour la commune de Sewen.

LE SCOOTERS Représentée par Me Jean-françois DURAN de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Shéhérazade BENGUERRAICHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante

COLONNA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Delphine DURANCEAU Me Laurence DE SANTI Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de

hg N° 2013/106 Rôle N° 12/02244 [S] [M] C/ [B] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SELARL OMAGGIO / BAGNIS

Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2020 N°2020/ Rôle N° RG 16/13725 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67X4 [P] [F] C/ SAS BERTO MEDITERRANEE Copie

ARRÊT N° N° RG 23/02748 - N°Portalis DBVH-V-B7H-I5QC AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 06 juin 2023 RG:23/00118 [X] C/ [P] Copie

AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Etablissement URSSAF PACA Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT de DESISTEMENT du 6 JUILLET 2022 n° : 265/22 RG 22/00300 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQQB

Com. 6 juin 2018, no 16-26.182). En l'espèce, les parties admettent que, comme son époux, Mme [N] s'est portée caution dans la double limite de 100 000 euros et de 30,77 % de la dette garantie.

[L] [Z], appelant, assisté de Me Marine BANNI-BATON, avocat de permanence commis d'office, présent(e)/ absent(e) lors du prononcé de la décision ; -M.

Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 06 JANVIER 2023 N° 2023/009 Rôle N° RG 19/07388 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHBC [E] [U] C/ SAS CARREFOUR PROXIMITE FRANCE Copie

FUTUR ECO HABITAT C/ [O] [R] [P] [E] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BAGNIS Me Lauriane BUONOMANO Décision