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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
671b35c12edfb0b58c05f188
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En effet, le 15 octobre 2019 notre client a surpris votre fils en train de balayer le sol du couloir à votre place.
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
L'expert justifie cette omission par l'impossibilité de constituer un indice composite de coûts pour les bandes, à la différence des balais.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04681_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Ces dégradations résultent ainsi d'erreurs d'exécution de la société Balas.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866f7
17 juillet 2002
17 juillet 2002
FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES La société française MATHIEU BALAS et la société COMPAGNIE HELVETIA exposent en début de leurs conclusions communes, sans être contestées, que suivant lettre de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
* sur l'encadrement de la balade et le choix de l'itinéraire: 26.
Source officielle1re chambre 1re section
633d202962f5393e2eb44b46
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Celui-ci en son article 10 stipule que les balises embarquées restent la propriété inaliénable et insaisissable de Prestacom ou de l'organisme de financement à l'exception des balises qui auraient fait
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb5
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Sur photographies, il reconnaissait M F... comme étant l' auteur des coups donnés avec le manche à balai.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1c780de3a214879e3e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
du balai, ressentant à ce moment-là une douleur dans l'épaule.
Source officielleAvis
CADA:20226973
15 décembre 2022
15 décembre 2022
2022, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par voie électronique, d' une copie de l’ensemble des mises en demeure adressées aux exploitants de l’activité « balades
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00470_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
décisions des 21 septembre 2021 et 1er décembre 2021 par lesquelles le directeur du centre pénitentiaire de Lille-Annoeulin lui a refusé l'acquisition, respectivement, d'un fer à repasser électrique et d'un balai
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D'ÉTUDES TECHNIQUES ET DE RÉALISATIONS IMMO BILIÈRES (BETRI) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-olivier BALLADE
Source officielleAvis
CADA:202307765
25 janvier 2024
25 janvier 2024
à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) les mises en demeure adressées aux exploitants de balades
Source officielleCour d'Appel
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20 décembre 2001
20 décembre 2001
8 bâbord a eu pour conséquence la non-étanchéité ou intégrité du ballast concerné.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b2
20 décembre 2001
20 décembre 2001
8 bâbord a eu pour conséquence la non-étanchéité ou intégrité du ballast concerné.
Source officielleChambre 4-5
626b805bd1fb03057d9a4e14
28 avril 2022
28 avril 2022
Ensuite je suis reparti de mon côté pour me rendre à la loge afin d'informer des faits mon employeur le syndic Citya Alors que je tournais le dos à Monsieur [R] ce dernier a saisi mon balai et m'a donné
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
6 novembre 2007
recevables les constitutions des parties civiles Jean-Claude D...et Olivier Y... et a condamné le prévenu à payer à la partie civile Jean-Claude D...750 euros à titre de dommages-intérêts et à Olivier BALADE
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7f
24 octobre 2008
24 octobre 2008
la personne de ses représentants légaux ... 75007 PARIS représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assisté de Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 146 La société BALAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66026bbd03a05db9651c9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
de Madame Véronique SAIGE, greffier, Le 05 juillet 2023 dans la cause pendante ENTRE : Madame [M] [W] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Pierre-olivier BALLADE
Source officielle1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b787
9 avril 2025
9 avril 2025
[L] [P] a soulevé la prescription des demandes sur le fondement de la responsabilité contractuelle et les demandes afférentes au réseau balai de la piscine. Les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033b339791ae766df9659b1
21 avril 2017
21 avril 2017
paritaire de BOBIGNY RG n° 14/00099 APPELANT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Stéphanie CHABAUTY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 178 INTIMEE SAS BALAS
Source officiellePage 2 sur 74