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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
616340307dbf94c22343ca93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-emmanuel TOURREIL de la ASS RAPHAEL LEYGUES YTURBE GRANIER BARBET
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f34
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Madame Françoise BARBET, Vice-Présidente au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme juges
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d1dab039e415d93356
1 avril 2025
1 avril 2025
149 298,07 euros (compte arrêté au 6 septembre 2023) ; - fixer dès à présent la date d'adjudication et la date de visite des biens et droits immobiliers saisis avec le concours de la SCP Margolle-Barbet-Monchaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61633c167eadebb7307d1f30
20 octobre 2011
20 octobre 2011
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-emmanuel TOURREIL de la ASS RAPHAEL LEYGUES YTURBE GRANIER BARBET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f4
13 septembre 2007
13 septembre 2007
PARIS, toque : R 12 INTIMÉE STE AD VALOREM 12, avenue Franklin Roosevelt 75008 PARIS représentée par Me Christian TOURRET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0649 substitué par Me Ariane BARBET
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
9 mai 2014
Madame Françoise BARBET, Vice-Présidente du Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Trinunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme juges
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abd7
29 février 2008
29 février 2008
Copies avocats le 29/02/08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : SA SIMASTOCK 416 Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN BEAUMONT Représentée par Me Henri BARBET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02558_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Barbet représentant la société Energie Bois Jaquenne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3c
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Madame Françoise BARBET, Vice-Présidente au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme juges
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7bf14982305d4c1ff4d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
WIWORK [Adresse 5] [Localité 1] Assignant en référé suivant exploits de la SELARL BELLANGER - RICHARD et de la SCP MARGOLLÉ BARBET MONCHAUX, Huissier de Justice, en date du 24 Août 2022, d'un jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e16f6a1876057df5d4e6
18 mai 2022
18 mai 2022
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laure SARECH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0760 INTIMEE SARL BEJANIN DERMAGNE MAEKAWA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Angéline BARBET-MASSIN
Source officielleREFERES 1ER PP
671b35362edfb0b58c05ea27
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Représentée par Me Ambroise LECOCQ substituant Me Daniel GAUBOUR de la SELARL RDB ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 75 Assignant en référé suivant exploit de la SCP MARGOLLÉ-BARBET-MONCHAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85235
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Eric, 2, Rue Blaise 59171 HORNAING Non présent Ayant pour avocat Me BARBET, 44, Place Ch. De Pollinchove 59500 DOUAI F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953a
14 juin 2007
14 juin 2007
Powazkowska 46/50 01-728 -VARSOVIE - POLOGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jérôme BARBET
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad00
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Bertrand X... ... ... 41120 CELLETTES Représentant : Me Alain COCKENPOT (avocat au barreau de DOUAI) INTIMEE : Société DOUAI DISTRIBUTION 345 bld Bréguet 59500 DOUAI Représentant : Me Henri BARBET
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade4
28 mars 2008
28 mars 2008
(Délégué syndical CGT) INTIME : SARL CIBEC 1 H Grand Rue 59148 FLINES LEZ RACHES Représentée par Me Henri BARBET (avocat au barreau de DOUAI) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f38
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Madame Françoise BARBET, Vice-Présidente au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme juges
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Chevalier, pour la SCI Mons Mirabilis et autres, et de Me Barbet, substituant Me Elfassi, pour la société Ferme éolienne Huisne et Braye.
Source officielleChambre sociale 4-3
6965dfe1cdc6046d471ad1d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
rendu le 15 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F 21/01212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Angéline BARBET-MASSIN
Source officielleChambre Sociale
679b18e32c9274d4514e2b95
28 janvier 2025
28 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 JANVIER 2025 à la SELARL LX POITIERS-ORLEANS Me Ariane BARBET SCHNEIDER XA ARRÊT du
Source officiellePage 2 sur 149