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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fca5d47962ff13db239d082

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

La Cour de cassation a cassé sur ce point, l'arrêt de la cour d'appel de Bastia .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91792

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Antoine X...né le 19 Mars 1953 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab1e

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO et de Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Paul Bastien X... ... ... 20218

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

69e0787fcdc6046d4769c0a5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

EXPRO, JCP DE BASTIA rendue le 17 décembre 2024 RG N° 23/00674 APPELANTE INTIMES GFA PADULE représenté par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b34781dc057dee799a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Chambre civile Section 2 ARRÊT N° du 11 MAI 2022 N° RG 21/00596 N° Portalis DBVE-V-B7F-CBWU JJG - C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933ef

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

C/ SAS ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

Source officielle
CA

Se. référés

69fad492cdc6046d47c0103a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par ordonnance du 10 juin 2020, le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Bastia a déclaré l'appel formé contre ce jugement caduc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a2

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Bastien X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163444

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

suite du refus opposé par le directeur de la maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse à sa demande de copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier » à Bastia

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebd5cdc6046d470d28a0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/00446 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CMIK Chambre commerciale Ordonnance n° Appel d'une décision du

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d89ec9cdc6046d47bcdb0a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SELARL ETUDE [L] Es qualités de liquidateur de la société Maka RCS Bastia 492478839 désigné à ses fonction selon jugement du tribunal de commerce de Bastia du 09 décembre 2025 assistée de Me Stephanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873ff

Appel

6 avril 2005

6 avril 2005

de BASTIA) INTIME : Monsieur Pascal Y...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea1a6cdc6046d4766a982

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

sous le numéro RG 23/00506, a prononcé le dessaisissement du tribunal judiciaire de Bastia au profit de la cour d'appel de Bastia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddfa

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Saül X... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd87576

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET No Du 10 janvier 2005 RG : 03/00506 et 03/00507 J.M.C Décision déférée à la Cour : Ordonnance du président du tribunal de grande instance de Bastia du 11 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0f

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

né le 03 Décembre 1973 à Bastia ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : CAISSE BTP RETRAITE prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Se. référés

69fad49ccdc6046d47c010e2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Localité 4] Non comparant, représenté par Me Stéphanie LEONETTI, avocate au barreau de BASTIA, Association ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA Représentée par Monsieur le Bâtonnier de l'ordre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebd3cdc6046d470d2858

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

BLACK SHEEP assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA LE MINISTERE PUBLIC Appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA rendue le 04 novembre 2025 RG N° 2025F670

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9343c

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

né le 18 Juin 1979 à Château Thierry (Aisne) ... ... 20600 BASTIA assisté de Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Alice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Février 2001c/GAUTHIER Grégory Roger Michel et BEURQ Jean-Marie

6253c889bd3db21cbdd858c8

Appel

1 août 2001

1 août 2001

ARRET N 180 ---------------- 1er AOUT 2001 ---------------- GAUTHIER Grégory BEURQ Jean Marie COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CORRECTIONNELLE Prononcé publiquement le MERCREDI 1er AOUT 2001, à

Source officielle

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