SUPPLAY verse aux débats :ô une notice de l'Institution BAYARD PREVOYANCE éditée en août 1993 définissant les garanties souscrites par la S.A.

FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société Tradall SA est une société anonyme de droit suisse appartenant au groupe Bacardi International Limited (BIL).

C... et la société civile immobilière Bayard-Chanditour à l’encontre de la délibération du 9 décembre 2021. 10.

] domicilié [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric MENGES, avocat au barreau de PARIS, toque : D284 SOCIÉTÉ BAYARD

A... et de la société civile immobilière Bayard-Chanditour par la voie de l’évocation. Sur les conclusions à fin d’annulation de la délibération du 9 novembre 2021 : 4.

Pierre -exp Me BAYARD le 21 février 2008 -exp Me LE ROY DES BARRES le 21 février 2008 -exp T. C.

La société NGE Génie Civil et la société Demathieu Bard La société Lafarge Holcim Bétons s'oppose à indemniser la société Demathieu Bard dont elle conteste la qualité de cocontractant, puisque l'existence

Début mars 2004, l'employeur lui a demandé de travailler sur le site de la rue BAYARD, en modifiant ses horaires de travail.

cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Michel TREYNET, avoué - N du dossier 17591 plaidant par Me GRANDMAIRE, avocat au barreau de PARIS (P.325) ASSIGNE EN APPEL PROVOQUE 4/ Maître André BALARD

OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON la SCP GRAVAT-BAYARD

BAYART VANOUTRYVE SELARL MJ SYNERGIE S.A.R.L.

Rôle N° RG 19/10695 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERBO SARL AQUIPLANTS C/ [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugues DE CHIVRE Me Sophie BAYARD

N° 2017/240 Rôle N° 15/16998 [F] [W] épouse [Z] [T] [Z] C/ [R] [P] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Michel BAYARD

. - trompé ou tenté de tromper BAYARD PRESSE JPG, ainsi que leurs clients utilisateurs des bouilloires électriques, contractants, sur l'aptitude de l'emploi, les risques inhérents à l'utilisation du produit

secrétariat le 4 avril 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de copie des documents suivants concernant les espaces de restauration de l'emprise du ministère des armées de Balard

C/ SA GARAGE BAVARD ET FILS, Société FERRARI CIE LE G.A.N.

Société [17] Etablissement [29] [K] [S] Société [24] Organisme [21] Société [28] Société [34] [T] [O] Société [15] Société [16] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Sophie BAYARD

Statuant sur le recours formé par : DEMANDERESSE Madame [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante et représentée par Me Alice MUNCK-BARRAUD de la SELEURL Alice MUNCK-BARRAUD Avocat,