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5 324 résultats pour « Bendami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b211

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

C / Benjamin, Marcel, Maximin, Y... Yves, Maurice, Henri, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863e4

Appel

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Benjamin C/ MP C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 13 FEVRIER 2002. ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864ab

Appel

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Benjamin C/ MP C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 13 FEVRIER 2002. ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdada83b31b616d3fd0cf25

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df02

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/03377 AFFAIRE : Benjamin X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa2

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

L. a fait assigner en réparation de son préjudice Monsieur Benjamin X..., avocat, et la S. C. P.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ee76c5d9057df80230

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f4

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9247d

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Benjamin X... C/ Mme Claudine Y... S. B/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me VALLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Melle Vanessa Y..., en qualité de représentante légale de son fils mineurs Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

66fce3b78d6ea26f688da51b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[G] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2263d497adffda3e50

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b55

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

C/ Benjamin Z..., CPAM DE LA CORREZE PLP-iB réparation de préjudices Grosse délivrée à maître BADEFORT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f19c20cdc6046d47ee0bc0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[V] [T] [K], intimé, assisté de Me Nicolas SERRANO, présent lors du prononcé de la décision et de Mme [L] [U] [N], interprète assermenté en langue Bengali par par téléphone conformément aux dispositions

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01061_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Bendada dans un délai de deux mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a114

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) -Monsieur Benjamin Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff6

Appel

10 février 2015

10 février 2015

C/ Me Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c35

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

délivré par la Compagnie Allianz, personnalité morale distincte de l'Eirl Benjamin Rauscent, - dire et juger que l'Eirl Benjamin Rauscent, l'agent général, est dénué de qualité et de pouvoir pour représenter

Source officielle

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SIREN 821142296GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

l'acquisition, la propriété, la gestion, la location, l'administration et la mise en valeur de tous biens et droits immobiliers lui appartenant et de tous ceux dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'édification et la rénovation de toutes constructions et, en général, toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini, pourvu que les opérations.

29/06/2016

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