Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
664452c4b94eb60008b3d2bb
18 avril 2024
18 avril 2024
L'expert amiable a déposé son rapport d'expertise provisoire le 29 juillet 2016 et a conclu comme suit : -Gêne temporaire totale : du 21/12/2015 au 23/12/2015, - Gêne temporaire partielle : De classe
Source officielleChambre 1-6
5fdb95a741097e743788a5ba
21 février 2019
21 février 2019
ENTREPRISES Société CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Jean-Michel KARCENTY Me Sabrina KHEMAICIA Me Florence BENSA-TROIN
Source officielleChambre 1-2
63ca42039066fd7c90fc22e7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de [Localité 4] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 novembre 2022 en audience publique devant
Source officielleChambre 1-6
627df6ad0d41e0057d43e0e3
12 mai 2022
12 mai 2022
distraction de Maître Florence Bensa-Troin, avocat, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
14848 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHQ3 SA GENERALI IARD SA GENERALI VIE C/ [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Florence BENSA-TROIN
Source officielle11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11a
1 février 2018
1 février 2018
Un expert, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01766_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, Mme C, représentée par Me Bensa-Troin, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 janvier
Source officielleChambre 1-6
62c7c965cb8dca058e3e7855
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTES Madame [T] [H] née le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS,
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Laurence CRESSIN BENSA, avocat au barreau de NICE substituée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE S. A.
Source officielleChambre 1-11 référés
69b16eb1cdc6046d47486790
27 octobre 2025
27 octobre 2025
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jérémy JACQUET, avocat au barreau de NICE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d091
18 mars 2009
18 mars 2009
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE Madame Christine B...
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c413
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleChambre 1-4
69fd8282cdc6046d4704a05a
7 mai 2026
7 mai 2026
Par ordonnance du 18 juin 2020,le juge des référés a étendu la mission de l'expert.
Source officielleChambre 1-8
6364ba63e405357f749ea5e5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [R] [X] née le 1er Août 1945 à [Localité 6] (03), demeurant [Adresse 3] Monsieur [T] [X] né le
Source officielle1ère chambre
697c5d28cdc6046d473918ca
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[F] [M] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Florence Bensa-Troin de la Selarl Bensa & Troin Avocats Associés, plaidante, avocate au barreau de
Source officielleChambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093e7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [D] [M] épouse [F] née le 09 Mars 1954 à [Localité 4] (HAUTES-ALPES), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e666
10 avril 2024
10 avril 2024
N° Portalis DBVB-V-B7F-BHILK [M] [X] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence LES AGAVES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN
Source officielle4e Chambre A
615e0e0dc25a97f0381f51c8
5 février 2015
5 février 2015
L'expert a déposé son rapport.
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
APPELANT Monsieur [O] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Eric BIENFAIT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES SARL
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06958
11 juillet 2025
11 juillet 2025
APPELANT Monsieur [D] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Clément BEAUMOND, avocat
Source officiellePage 2 sur 6