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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6690c74b0d808eb34e455580
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ARRET N°246 N° RG 24/00231 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BIRSY AFFAIRE : SCI D'EVAL C/ S.A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03668_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
A comprend 508 hectares de forêts et friches boisées et 58 hectares de prairies et cultures, répartis entre les communes de Riel-les-Eaux, de Bissey-la-Côte, de Montigny-sur-Aube et de Thoires.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f88
5 mars 2002
5 mars 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande de mainlevée d'opposition au paiement d'un chèque APPELANTE ET DEMANDERESSE : SA SODIGEST ayant son siège 12ter rue des Biesses JONAGE 69881 MEYZIEU représentée par son président
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01783_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
’est pas représentatif de la perception générale du projet depuis le cœur du parc ; les éoliennes sont seulement prégnantes depuis ce point ; l’impact visuel à partir du point de vue touristique de Bissey-la-Côte
Source officielleChambre 1-8
6707700081e733ee26982cff
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 403 N° RG 21/18158 N° Portalis DBVB-V-B7F-BISYY [S] [Z] [T] C/ Syndicat des copropriétaires
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01911_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
La société Santin dispose dans ses ateliers de nombreuses machines, telles qu'un centre de profilage, une ligne de finition pour menuiseries, un centre d'usinage biesse, une machine à siliconer ou une
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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11 octobre 2018
11 octobre 2018
X..., comprenant en annexe la liste de huit projets dénommés, en raison de leur implantation, Biesles, Dainville, Demange, Vesaignes, Saint Blin, Montigny, La Pique et Badonvilliers ; M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03296_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
circonstances, notamment tirées de la nécessité d'enlever les pierres, pour un devis de 8 655 euros, de remettre en état la parcelle Champs Percè YN, d'une superficie de 2,76 ha, restituée en voie de Bissey
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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12 mars 2013
12 mars 2013
comparant en personne, assisté de Me Michel VERNIER, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉE ASSOCIATION DES COMPTABLES ENSEIGNEMENT (ACE) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Nicole DE BISSY
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04a445a086e2bcedff5
4 avril 2024
4 avril 2024
Courriel de Me Biesse à Me [G] du 1° juin 2022 ' pièce n°21. Echanges entre Me [G] et Me De Soultrait du 15 juin 2022 ' pièce n°22. Courriel de Me De Soultrait du 11 juillet 2022 ' pièce n°23.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a7
21 mars 2008
21 mars 2008
Martine De nationalité française Demeurant Campus de Bissy - Avenue Bon Air - 33700 MERIGNAC Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 17 décembre 2007 à mairie, absent, représenté par maître
Source officielleChambre 3-1
696ab617cdc6046d47944daa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2026 Rôle N° RG 21/13789 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIESN [D] [M] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
éclarée incompétente pour connaître de la demande dirigéec/Madame Nicole A
6253c901bd3db21cbdd86f74
19 avril 2004
19 avril 2004
détruit ; que, au moment de ces faits, Pascal Z... était placé par le juge du tribunal pour enfants d'Annecy par ordonnances successives des 13 janvier 1986 et 10 février 1987 au foyer " Le bon vent " de Bissy-Chambery
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67932fdd9097fd849ae8ab94
23 janvier 2025
23 janvier 2025
laquelle il devait être fait un point sur les biens de commercialisation, vous avez demandé à [I] d'arrêter de vous « agresser » devant toute l'équipe alors que les échanges portaient sur le dossier Biesse
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add9
6 mai 2008
6 mai 2008
LAUTRETTE Laurence, avocat au barreau de PARIS SMATIS d' Angoulême, 6 à 14, rue du Piave- 16000 ANGOULEME CEDEX Partie intervenante, intimée, non comparante, ni représentée SODIGEST, 12 ter, rue des Biesses
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b23
24 avril 2024
24 avril 2024
Bissey, vice-président Défense pour la société Akka France jusqu'en juillet 2020, confirme le témoignage de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b25
24 avril 2024
24 avril 2024
Bissey, vice-président Défense pour la société Akka France jusqu'en juillet 2020, confirme le témoignage de M.
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4415
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025 / 231 Rôle N° RG 21/13759 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEPY S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
5fdaedaf344cb981448ccc51
7 mai 2019
7 mai 2019
SELON CE QUI SUIT TOUT LE RESTE DEME BIENSY COMPRIS ASSURANCES VIE A LA POSTE [Localité 5] N°445013125-17ASCENDO ET ASCENDO DSK N° 445016642-15 (page 4) POUR GÉRER SOUS SON EGIDE,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02959_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Grand-Val-de-la-Nef, situés respectivement à environ neuf et onze kilomètres à vol d'oiseau des projets, ainsi que plusieurs attestations et films d'observations qui auraient été faites à Chevigny-le-Désert et Bierry-les-Belles-Fontaines
Source officiellePage 2 sur 3
BIESSY, Arnaud, Camille
12/03/2026
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TAVARES, Dylan, Americo, Refino, BIESSY TAVARES
21/01/2026
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Biessy, Rayanne
16/01/2026
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TAVARES, Dylan, Américo, Refino, BIESSY-TAVARES
06/01/2026
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HEZELY, Virginie, Sophie, BIESSY
10/08/2025
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