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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

68e5f000940fdbe4ba07777f

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il est constant que les 5 premières lignes de poules livrées étaient des poulettes blanches et que les lignes 6 et 7 étaient des poulettes rousses.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd907b5b8c3c79fc8778858

Appel

1 juillet 2020

1 juillet 2020

et à faire repeindre son centre dans d'autres couleurs que bleu et blanc dans les 6 mois à compter de la cessation du contrat, figurant à l'article 14 du contrat de franchise, est réputée non écrite,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b087d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 27 septembre 2023, la société Bati pro 77 a réitéré sa demande en paiement à la société Blanche.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2414cdc6046d47482bc7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[O] [C] et Mme [W] [F] à faire cesser les empiétements suivants : l'enduit de façade blanc au-dessous de la dernière portion de génoise du mur de Mme [E] [V] [I], le câble électrique blanc pendant devant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c5171e6e0556734908b7

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

[K] a commandé un véhicule hummer de couleur blanche avec toit ouvrant à la société PASSION AUTO ; qu'à raison des difficultés rencontrées par le fabricant, les parties convenaient le 22 février 2007 de

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

5396 SA VALLOIRE HABITAT SA D'HLM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a192965cdc6046d475457af

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [G] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95fbb5afe5adfff28d44

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

et d'opales de feu sur papier - un lot de saphirs, rubis, émeraudes petites dimensions toutes formes sur papier - une bague en or blanc sertie d'un saphir bleu taille ovale et diamants calibrés 10

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd98c7090ad487d1dcb351e

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Le 5 mai 2000, Blace Finance et M.[X] ont signé au profit de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fde13ebbdffcbea6a982

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

88 ca - ensemble pour les vignes blanches 4 ha 71 a - ensemble pour les parcelles à planter 5 ha 4a 12ca.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa4a58162057dac6780

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

VALLOGIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162a749f901d4f689722ec4

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

naissance 1] 1939 à [Localité 4] (IRAN), demeurant [Adresse 3] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f1

Appel

3 avril 2000

3 avril 2000

Le recto de la jaquette présente le visage dessiné de Mickaùl E... sous la forme d'une silhouette en noir et blanc couvrant toute la hauteur de la pochette, avec le titre Black Or White en lettres noires

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba98e405357f749ea6e3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

contrats : - une convention de prêt du 9 mars 2008 pour un montant de 580.000 USD, - une convention de prêt du 28 mars 2008 pour un montant de 2.400.000 euros, couplé avec un billet à ordre «'in blanco

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01336_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Toutefois, si les parcelles concernées présentent un boisement en continuité sur une longueur d'environ 250 mètres avec la forêt résiduelle du bois des Pierres blanches, forêt domaniale de Sète, située

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171844

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Bourg-Blanc à sa demande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155591

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l’Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Résidence Le Castel Blanc

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625c93d64a6b1f51487713

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Seasons Terre Blanche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7bbcece1704f5747a3b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A titre subsidiaire, il considère qu'à tout le moins, l'association Les papillons blancs a manqué à son obligation de sécurité.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa3a58162057dac677e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

CENTRE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Source officielle