Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
616260338672d229b8816330
5 septembre 2013
5 septembre 2013
[G] a trouvé sa cause dans l'exercice de sa profession de boiseur coffreur ou si cette affection se trouvant causé en tout ou en partie par une affection antérieure, celle-ci s'est révélée ou aggravée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815d0175ed452fca5976
13 janvier 2025
13 janvier 2025
machine dressant, du 01/01/1986 au 31/03/1986 : boiseur de renforcement dressant, du 01/04/1986 au 31/07/1986 : boiseur chantiers machine dressant, du 01/08/1986 au 31/12/1986 : abatteur boiseur chantiers
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbdb8d0ccf000877e56f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
25/02/1979 : équipeur-déséquipeur + abatteur-boiseur ; du 26/02/1979 au 09/06/1979 : ripeur soutènement marchant ; du 01/06/1980 au 30/11/1982 : boiseur ; du 01/12/1982 au 30/09/1983 : préposé entretien
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d86
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[J] a travaillé dans les chantiers du bassin des Houillères de Lorraine, au fond du 24 janvier 1956 au 1er mai 2001 en qualité d'apprenti mineur, abatteur boiseur, boiseur chantier machine dressant, conducteur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d88
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Durant cette période, il a occupé les postes suivants : - trieur au jour sur bande du 1er août 1954 au 31 août 1956 ; - apprenti mineur du 1er juin 1956 au 30 avril 1958 ; - abatteur-boiseur du 1er
Source officielle4ème Chambre
5fca7124afcde75cee9cfb09
15 octobre 2020
15 octobre 2020
[W] conclut que ces deux hypothèses sont en lien avec les travaux réalisés par la société Boisteau.
Source officielleChambre Commerciale
5fdb910e73e8c16f9a08df82
21 février 2019
21 février 2019
d'Annecy Bonlieu les Fins ne produit aucune pièce prouvant qu'elle a personnellement adressé la déclaration de créance le 6 septembre 2002 à maître I
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03603_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 25 mars 2021 et 14 juin 2022, la commune de Bonlieu conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02256_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Article 2 : La société Kookai versera au cabinet Boisseau une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdbb27ca034049194a02deb
7 février 2019
7 février 2019
Laurent Z... a intégré les effectifs la société Domaine de Boulieu le 1er février 1989 en qualité de vacher au sein du Domaine de Boulieu.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Rabasseneur du 08/09/1977 au 31/10/1977, Abatteur boiseur du 01/11/1977 au 03/03/1979, puis du 26/07/1979 au 11/07/1981, Boiseur de renforcement du 03/09/1981 au 30/09/1986, Piqueur traçage charbon
Source officielle5e chambre civile
69677806cdc6046d47401964
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Or, en ajoutant un boisseau, elle affirme qu'il est ajouté un ouvrage.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65dcece1704f5747675
6 avril 2023
6 avril 2023
- Boiseur de renforcement + boiseur foudroyeur + installateur taille ou traçage du 01/01/1983 au 28/02/1987.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389919
18 avril 2024
18 avril 2024
dressant, boiseur chantiers machine dressant, boiseur préparateur chantier machine). (') M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c6cdc6046d4788e70c
16 avril 2026
16 avril 2026
GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25026250 Représentée par Me Françoise NGUYEN, avocat au barreau de BREST INTIME - [S] [O] Représenté par Me Stéphanie BOISSIERE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE
659f955c3328fa00087a24dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BOISSEC S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, du 20/02/1980 au 20/01/1985 : abatteur boiseur, du 21/01/1985 au 31/12/1985 : boiseur foudroyeur, du 01/01/1986 au 31/08/1986 : rabasseneur, du 01/09/1986 au 31/01/1987 : remblayeur Pneum.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX03091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A et désigné Me Boisseaux pour le représenter. Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
661f660f2313f20008a527b1
16 avril 2024
16 avril 2024
Localité 6] représentée par Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [M] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Géraldine BOITIEUX
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527c7
16 avril 2024
16 avril 2024
MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN du 20 Décembre 2023 APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Géraldine BOITIEUX
Source officiellePage 2 sur 40