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1 095 résultats pour « Borello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

67f0bdff2b128a2997685772

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RG 24/02662 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVAK S.E.L.U.R.L. [6] C/ [2] Copie exécutoire délivrée le : 03.04.2025 à : - Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[U] [H], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68105eb1f4420d4e95ca29fc

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

barreau de PARIS, vestiaire : L0165 - N° du dossier 20230091 APPELANT ET Madame [L] [Z] née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Céline BORREL

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65a240817ca18b0008e583f8

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La société Bolero emploie moins de 11 salariés. Le 7 février 2019, Mme [S] et la société Bolero ont signé une rupture conventionnelle.

Source officielle
CA

15e chambre

642fb7d4cece1704f5747b1e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

le 29 Juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : F19/00318 Copies exécutoires et copies certifées conformes délivrées à : Me Céline BORREL

Source officielle
CA

4e Chambre B

61632b3681886c8c1bac975e

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

- Gilbert CAPRA - Jean-Luc MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO, -de condamner la SCP Alain BONETTO - Gilbert CAPRA - Jean-Luc MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

(l'architecte) ; la charpente de l'ouvrage a été livrée et posée par la société, de droit italien, BONELLI SPA (la société BONELLI).

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe2545000831493c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 03 mai 2022 RG:21/00001 [Z] C/ [F] [Z] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Julie-Gaëlle Bruyere à Me Jean-philippe Borel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910cf

Appel

12 février 2014

12 février 2014

La SCP Mariaggi-Bolelli, conseil des intimées, ayant été dissoute le 31 décembre 2013, en cours de délibéré, Me Marie-Dominique Bolelli, avocat, a fait parvenir le 6 février 2014 sa constitution aux lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bc6

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

née le 12 Juin 1959 à PARIS (75015) (75015) ... ... 94400 VITRY SUR SEINE assistée de Me Marie dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Caroline B...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

66a33c1202a12a235bae6c38

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Les deux études la SELARL GILLIBERT & Associés et la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO ont été désignées en qualité de mandataires liquidateurs.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68eddabcc8f5ccbb77339a8d

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Par courriers recommandés avec accusés de réceptions des 15 janvier et 8 février elle a dénoncé son recours à la société Ajilink [I]-Bonetto ainsi qu'à M. [X].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d7ec25a97f0381f4d95

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

La société BLT Développement expose avoir acquis les chemises régulièrement auprès de la société de droit italien Borelli Store qui garantissait la provenance régulière des chemises.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bf

Appel

12 février 2014

12 février 2014

La SCP Mariaggi-Bolelli, conseil des intimées, ayant été dissoute le 31 décembre 2013, en cours de délibéré, Me Marie-Dominique Bolelli, avocat, a fait parvenir le 28 janvier 2014 sa constitution aux lieu

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbd8a85971c3ac20060

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Architectes pour la maîtrise d''uvre, assurée par la société Mutuelle des Architectes Français, - la société Piantoni en charge du lot gros-'uvre assurée par la société Axa France Iard, - la société Borel

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316371dfcd83182014e8

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 1121000972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Ondine CARRO Me Céline BORREL

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63465902c024d1adffef7447

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

07814 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGFM6 Association [3] C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Xavier DULIN, avocat au barreau de Paris - Me Jean Victor BOREL

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. GROUPE BUMIN, S.C. FINANCIERE BIRUNIc/S.A

66adc80fd17229e482eea6c0

Appel

1 août 2024

1 août 2024

BOCALO, S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361b

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant légal 52 cours napoleon 20000 ajaccio assistée de Me Marie dominique BOLELLI

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c1050abf9fd47c90a13580

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AJILINK [B]-BONETTO SCP D'ADMINISTRATERURS JUD ICIAIRES S.A.S. LES MANDATAIRES C/ S.A.R.L.

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