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3 699 résultats pour « Boris LAIR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

- laissé à la charge de la société Bora Bora yachting, de la société AXA France IARD et de Me [I] [H] les frais engagés non compris dans les dépens ; - débouté l'ensemble des parties des autres chefs

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6af966129746fdd69ccd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] avait réussi l'examen de commandant de bord et exerçait cette fonction ; - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

afférents, - rejeté toutes autres demandes, - laissé les dépens à la charge de la société Borax français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff18

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Maurice Viviane Y... et Mme Laurette X... sont issus trois enfants : Olivier, né le 11 octobre 1989, Boris et Grégory, nés le 24 avril 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd40

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Assurances adressé à Monsieur Boris X... le 12 septembre 2001 avait pour objet d'adapter le montant de la prime au nouveau bonus résultant du relevé d'information au nom de Boris X..., d'où une demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694b

Appel

9 avril 2003

9 avril 2003

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 10 mai 1996, Mademoiselle Anne-Laure X a été victime d'un accident corporel, en gare de LYON-PERRACHE, alors qu'elle s'apprêtait à monter dans un train

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd3

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N : 12/ 01469 AFFAIRE : Mme Laure Eva X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866e7

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

COFICA et laissé les dépens à sa charge. Par déclaration en date du 10 avril 2001, la S.A. CETELEM, venant aux droits de la S.A. COFICA, a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87768

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Aurélie relatait avoir marché le long de la route en compagnie de Claude X..., avoir traversé la route, puis emprunté un chemin accédant à un petit bois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f1

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Boris X... et à celle de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dc6

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Gérard X... et a désigné la SELARL Mary Laure Y... en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

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CA

Chambre civile TGI

69e31178cdc6046d47a753fe

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

: Me Nichka boris simon MARTIN, avocat au barreau de SAINT-[G]-DE-LA-REUNION Mme [Q] [X] [Y], représentant : Me Nichka boris simon MARTIN, avocat au barreau de SAINT-[G]-DE-LA-REUNION S.C.I.

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CA

Chambre 1-5

5fdb68721d7c2646d52af6b4

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cabinet D

652b8149841f228318bb6280

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[N] [M] (appareil bloqué à Bora-Bora après un atterrissage d'urgence). -On constate qu'il n'y a pas de procédure mise en place par l'aéro-club pour ravitaillement.

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CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

bord avait expliqué et donné toutes les consignes pour l'empannage, manoeuvre nécessaire pour ne pas trop s'écarter de la route et qu'ainsi, entre ces bords de grand largue, ils avaient effectué plusieurs

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94095

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

LE LAIN - BARROUX, avocats au barreau de POITIERS DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : SARL BONNIER FER [...]

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La société Boggi France ne peut ouvrir son commerce.Le 22 octobre 2020 la société Plaisimmo fait délivrer un commandement de payer visant la clause résolutoire.

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CA

Chambre des Terres

67a451c790855429d8f6743a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Bora.

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CA

Chambre A - Civile

626a2f1171469e057d7899d7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

PELTIER & CALDERERO, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 17.327 Appelant ET : Madame [C] [G] née le 08 Novembre 1947 à [Localité 5] (72) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Boris

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CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b7a8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[R] avait engagé sa responsabilité dans le cadre des opérations de liquidation en ne lui versant pas le boni de liquidation qui devait lui revenir, Mme [X] l'a assigné en paiement de dommages-intérêts.

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