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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
La Cour poursuit en relevant qu'un seul accedit a été mené, dont il semble résulter que sur 20 bouteilles examinées, une bouteille s'est révélée difficile à déboucher, une autre très dure et six autres
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036f
20 avril 2023
20 avril 2023
N° RG 21/02233 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O6GZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2020 Tribunal Judiciaire de CARCASSONNE N° RG 20/00386 APPELANTE : SAS Chevallier Bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01169_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a déterminé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
SARL D'EXPLOITATION DES ETS MEYRIEUXc/SA GAN ASSURANCES
6253cd1bbd3db21cbdd9246c
27 mai 2015
27 mai 2015
Les châteaux dépositaires sus visés ont refusé de reprendre en charge bouteilles et matériels. La société d'exploitation ÉTABLISSEMENTS MEYRIEUX a livré de nouvelles caisses et bouteilles.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be98
17 avril 2008
17 avril 2008
du millésime considéré de 204 bouteilles (180 bouteilles de rouge et 24 bouteilles de blanc) de vin CHÂTEAU HAUT- BRION.... et le solde en numéraire... " La première clause est désormais sans effet
Source officielle1ère Chambre
65aa2320a34ad100085818c1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de vin à 1100 bouteilles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f9b6c80a84a5e5f0016947
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Soit un bon de livraison de 1134 bouteilles de butane 13 kg et 218 bouteilles de propane 13 kg, or ce bon nous a fortement surpris puisqu'il n'est pas possible que ce client prenne autant de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859fc
26 avril 2001
26 avril 2001
Les 60 bouteilles consignées en domaine ont été restituées le 31 novembre 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f1
2 avril 2008
2 avril 2008
Sur la demande reconventionnelle de la société Bouteiller La société Bouteiller demande la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacd
5 novembre 2010
5 novembre 2010
L.) ; Vu l'assignation délivrée le 24 août 2009 par Monsieur X...à l'encontre de la société BOUTEILLE EXCELSIOR ; Vu les conclusions déposées le 04 janvier 2010 par la société BOUTEILLE EXCELSIOR
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba68
26 mai 2008
26 mai 2008
MOTIFS DE LA DECISION : Attendu que la société HENNESSY commercialise des bouteilles de cognac en utilisant plusieurs marques dénominative, figurative (bouteille de forme caractéristique) et semi-figurative
Source officielle1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c7
11 avril 2023
11 avril 2023
[F] [I] a relevé appel de ce jugement le 20 janvier 2020 en intimant les consorts [E]/[D] et la SARL Bouteiller Menuiserie Charpente.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6f2364a383b7747618
24 avril 2025
24 avril 2025
[D] a fait lui-même chuter les bouteilles et a causé leur bris. Aucun rôle anormal d'une bouteille ou d'un carton n'est prouvé. Le témoin invoqué par M.
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Une expertise a été ordonnée par jugement en date du 23 juin 2009 , étendue le 3 novembre 2009 à Madame [C] , exerçant sous l'enseigne Prestavin 83 , chargé de la mise en bouteilles de la production de
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0e
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Dans le cadre de son activité, elle stocke un nombre important de bouteilles de gaz et, à ce propos, Monsieur B...a été désigné en qualité d'expert, par ordonnance de référé du 12 Février 2002.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677b12fe6a3e85a6c784
13 février 2014
13 février 2014
BOUTEILLE EXCELSIOR exploitant à [Localité 1] une concession automobile VOLKSWAGEN AUDI.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163820596ce96677bf0fdbb
14 janvier 2011
14 janvier 2011
La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9e3
1 avril 2008
1 avril 2008
La facture intéressant ces bouteilles émanait de la société Dominique Destouches.
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