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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fca2c926948ed24cb2877a6
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Le jugement sera en conséquence également confirmé en ce qu'il a ordonné la vente au profit de la société Bran Invest.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8554e
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Le 03 janvier 1994, la société STERIGENE a reçu commande d'une unité de stérilisation de produits pharmaceutiques composée d'un autoclave de marque FEDEGARI de la société BRAUN.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873ca
19 janvier 2005
19 janvier 2005
BRAIN LAB n'établit pas que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870dd
19 janvier 2005
19 janvier 2005
BRAIN LAB n'établit pas que M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M6UM S.A.S. BRUNc/S.A
67f755c8d8218d22f82bd494
9 avril 2025
9 avril 2025
BRUN c/ S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05374_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2021, Mme B, représentée par Me Braun, demande à la Cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle1ère Chambre
627b552376c5d9057df7ffde
10 mai 2022
10 mai 2022
La sci Poul Bran a refusé de réceptionner le pli recommandé contenant les clefs.
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac05
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SARL Établissements Brun a pour objet la fabrication de meubles de cuisines.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a04
25 avril 2024
25 avril 2024
; - eu égard à la liquidation judiciaire de la société Océan brun prononcée le 23 novembre 2021, fixer la créance de la société Immona à l'égard de la société Océan brun comme demandé dans sa déclaration
Source officielle3ème Chambre
681061ed623750c90e2d760e
24 avril 2025
24 avril 2025
Brun).
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62849091498a54057d102f5c
17 mai 2022
17 mai 2022
2020, condamné cette dernière à payer à la société Océan Brun la somme de 25 000 euros de dommages et intérêts, ordonné la compensation des créances réciproques et autorisé la société Océan Brun à s'acquitter
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur ZZ...
Source officielle1ère Chambre
64a50cffb8594705dbfcccaf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 9 décembre 2020 la société cidre Le Brun a fait appel de l'ensemble des chefs du jugement.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609205db7ff645d856646f
14 mai 2014
14 mai 2014
La SAS OCEAN BRUN [Adresse 5] [Localité 1]. La SELARLU Catherine POLI es-qualité d'administrateur judiciaire de la société OCEAN BRUN dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1].
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05104_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A, représentée par Me Braun, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 9 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 6 juin 2023 ; 3°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616263cb10de15342de14872
18 juillet 2013
18 juillet 2013
, toque : L0010 Assistée de Maître Philippe BRUN de la SELARL BRUN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [TH] [KQ] [Adresse 53] [Localité 28] Représenté par Maître Marie-Catherine VIGNES de la
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032cc7947dc9041d9b1ed81
22 novembre 2017
22 novembre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/08412 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2016 -Cour de Cassation de PARIS - RG n° 14-22730 APPELANTE SARL OCEAN BRUN
Source officielle1ère Chambre
64a50d02b8594705dbfcccc7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La société cidre Le Brun s'y oppose.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb85bbe450008b2cfe7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRAVAUX ET MATERIAUX (TRAMAT) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas BRAUN de la SCP HENNEN/GAMELON/BRAUN
Source officielleChambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d8c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SARL BRUN indique que Monsieur [Z] [A] ne formule pas de demande spécifique de dommages et intérêts pour défaut d'exécution de bonne foi du contrat de travail.
Source officiellePage 2 sur 236